Voisin conflictuel, gravats et menaces : quels recours ?

Bonjour,

Je me permets de poster ici car je rencontre un conflit de voisinage qui devient de plus en plus compliqué, et j’aimerais avoir des avis extérieurs.

Je suis propriétaire d’une maison avec une cour commune.
Nous sommes trois propriétaires concernés par cette cour, et un voisin supplémentaire qui ne dispose que d’un droit de passage.

• un voisin situé à l’opposé, qui ne s’implique pas dans la situation

• un autre voisin également propriétaire, qui n’intervient pas dans le conflit

• le voisin concerné par les faits ci-dessous (titulaire du droit de passage)

• et moi-même, qui cherche simplement à faire respecter les règles d’usage

1. Début des problèmes

Au départ, son chien divaguait régulièrement sur la voie publique et venait faire ses besoins sur mon terrain (à l’époque non clôturé).
Je lui ai signalé calmement, mais il m’a répondu que son chien « avait été habitué comme ça ».
Nous n’avons pas insisté pour éviter les tensions.

Un an plus tard, nous avons installé un portail, ce qui a réglé ce problème.

2. Atteintes à ma propriété

Par la suite, il a commencé à intervenir sur un arbre situé en limite de propriété, côté chez moi :

• coupe et élagage sans mon autorisation

• branches rejetées sur mon terrain

Je lui ai demandé à plusieurs reprises d’arrêter, sans résultat.
Je l’ai même surpris en train de couper depuis chez lui mais en empiétant physiquement sur mon terrain.
Sa réponse : « ce qui te gêne, c’est que c’est chez toi ».

3. Mur mitoyen et gravats

Nous avons un mur mitoyen en pierre qui soutient ma terre.
J’ai proposé pendant plusieurs années de le refaire ensemble, sans succès (refus, excuses, absence de réponse).

J’ai donc décidé de faire une palissade de mon côté.
Le lendemain, mon voisin a déclaré que le mur lui appartenait et l’a partiellement détruit.

Depuis, il a laissé un tas de gravats :

• sur la cour commune

• à proximité de mon bâtiment

Cela fait environ 2 ans que ces gravats sont présents, malgré ses engagements à les retirer.

4. Problème avec ses chiens

Sa fille possède un chien non éduqué :

• un jour, il a attaqué mon chien (en laisse) et l’a mordu

• j’ai dû intervenir physiquement pour les séparer

Heureusement, mon chien n’a pas été gravement blessé.

À plusieurs reprises, ses chiens ont divagué sur la voie publique et tenté d’attaquer le mien.

5. Intrusions et remarques répétées

Depuis quelque temps, le voisin adopte également un comportement intrusif et déplacé :

• remarques répétées lorsque j’utilise mon barbecue dans mon jardin

• accusations infondées (notamment que je l’allumerais à l’essence, ce qui est faux)

• observation de mon terrain en regardant par les fenêtres pour surveiller ce que je fais

• reproches concernant mon arbre, qui fait de l’ombre et des fleurs au printemps, au motif qu’elle étend son linge derrière celui-ci et estime qu’il faudrait l’abattre

Ces agissements deviennent pesants au quotidien.

6. Intervention du maire

J’ai signalé la situation (chien en divagation) au maire.

Par la suite, lors d’une promenade avec mon enfant de 6 ans, j’ai été interpellé par ma voisine en présence du maire et de son adjoint :

• propos accusateurs

• inversion des responsabilités

• insultes et menaces

Le maire s’est contenté de rire, sans intervenir.
J’ai ensuite compris qu’ils étaient proches.

7. Mise en demeure

Face à l’absence d’évolution, j’ai envoyé une mise en demeure en recommandé avec AR demandant :

• le retrait des gravats sous 15 jours

• le respect de la propriété (végétaux, mur mitoyen)

• le respect de l’usage de la cour commune

En précisant qu’à défaut, je procéderais moi-même à l’enlèvement des gravats.

8. Réaction du voisin

Suite à la réception du courrier, mon voisin est venu chez moi. Je suis resté très calme tout au long de l’échange :

• insultes

• menaces

• propos agressifs sans lien direct avec la lettre

Il a notamment évoqué :

• vouloir détruire des éléments chez moi

• des menaces physiques (« coup de masse »)

Depuis, il a même rajouté des gravats pendant le délai.

Mes questions :

1. Comment faire face concrètement à un type comme lui sans me mettre en tort ?

2. Quels recours concrets face aux menaces ?

3. Comment agir face à la divagation des chiens sans soutien de la mairie ?

4. Est-ce que la situation justifie une procédure plus poussée ?

Je précise que j’ai :

• photos

• vidéos

• témoignages

• copie des courriers

Merci d’avance pour vos conseils.