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2 réponses
Bonjour,
Uniquement si c'est prévu dans votre contrat. Sinon il va devoir souscrire son propre contrat de responsabilité civile.
Bonjour
Il faut relire vos conditions générales Rubrique Responsabilité civile Définition de l'assuré
S'il est fait mention "leurs descendants célibataires et leurs ascendants, qui n'ayant pas de foyer propre, vivent de manière habituelle au foyer du souscripteur" la garantie sera acquise.
Il faudra en apporter la justification
La législation juridique et financière évolue en permanence...