Stage citoyenneté problème
Isadore Messages postés 1844 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour à tous, je devais assister à un stage de citoyenneté, il y a maintenant près d’un an mais la personne qui s’occupe des inscriptions au stage n’a pas trouver de place pour m’y inscrire, et il se trouve que je dois assister ce mois ci en janvier environ 2 jour au stage mais le problème c’est que je suis en arrêt de travail suite a un accident de travail, pendant cette periode. Esque je dois assister quand même au stage ? Ou je ne dois pas assister et envoyer l’arrêt a l’organisation ? Car la personne de l’organisation me dit que sa dure depuis plus d’un an et que sa va poser problème et qu’il va renvoyer le dossier au pres du magistrat ou déléguer du procureur, car il m’adit que sa doit pas duree plus de 6 mois, ( et il me dit essayer d’assister il n’ya aucun effort physique a faire vous etes juste assis) , car c’était une procédure simplifiée. Esque je risque quelques chose de la part du magistrat ou du delegue du procureur ? Merci pour votre aide.
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1 réponse
Bonjour,
Esque je dois assister quand même au stage ?
Oui, sauf avis contraire du médecin prescripteur de l'arrêt. Il peut vous autoriser une sortie même pendant les heures de présence obligatoire à votre domicile. Contactez-le au plus vite.
S'il s'oppose à votre présence à ce stage en raison de votre état de santé qu'il vous fasse un certificat qui vous servira de justificatif.
D’accord car dans mon arret il ya marquer sortie autorisée , et je ne vais pas avoir de problème avec la cpam ??
Si vous avez l'autorisation de sortir librement, vous pouvez aller à ce stage. Ce n'est pas une activité professionnelle interdite, mais une obligation judiciaire.