Non present au stage de citoyenneté et tribunal
Annee34
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Sothis -
Sothis -
Bonjour,
Voilà je viens poser ma question ici car je me demande ce que je risque.
J'avais un stage de citoyenneté à faire et je m'y suis pas rendu. Suite à ça j'ai eu une convocation au tribunal où je ne me suis pas rendu non plus. Je voulais savoir ce que je risque ?
Sachant que je suis accusé d'avoir fait une accusation mensongère. Je n'ai jamais eu aucun problème avec la justice avant ça.
Qu'est que je risque en n'étant aller à aucun des deux rendez vous ? De la prison ? Ou autre ?
Merci de votre réponse.
Voilà je viens poser ma question ici car je me demande ce que je risque.
J'avais un stage de citoyenneté à faire et je m'y suis pas rendu. Suite à ça j'ai eu une convocation au tribunal où je ne me suis pas rendu non plus. Je voulais savoir ce que je risque ?
Sachant que je suis accusé d'avoir fait une accusation mensongère. Je n'ai jamais eu aucun problème avec la justice avant ça.
Qu'est que je risque en n'étant aller à aucun des deux rendez vous ? De la prison ? Ou autre ?
Merci de votre réponse.
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1 réponse
Un stage de citoyenneté ne peut être ordonné sans votre accord.
Vous étiez donc d'accord à l'audience, alors pourquoi ne pas vous être présentée.
La dénonciation calomnieuse peut être punie jusqu'à 5 ans de prison, et le fait de ne pas se présenter à une convocation au tribunal peut provoquer la délivrance d'un mandat d'arrêt si la peine encourue est de 2 ans de prison...
Oui vous risquez la prison mais nul ne peut dire ce que le juge décidera, néanmoins il saura qu'il ne peut guère vous faire confiance.
Vous étiez donc d'accord à l'audience, alors pourquoi ne pas vous être présentée.
La dénonciation calomnieuse peut être punie jusqu'à 5 ans de prison, et le fait de ne pas se présenter à une convocation au tribunal peut provoquer la délivrance d'un mandat d'arrêt si la peine encourue est de 2 ans de prison...
Oui vous risquez la prison mais nul ne peut dire ce que le juge décidera, néanmoins il saura qu'il ne peut guère vous faire confiance.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Je risque vraiment aussi gros alors que mon casier était vierge avant ? Ils peuvent pas me donner un sursi ou une amende pour ne pas m'être présenter au deux ?
Vous ne cherchez donc pas la clémence du juge, vous n'avez plus qu'à assumer.
Et je répète, vos absences jouent clairement en votre défaveur.
Et votre convocation au tribunal, absence de locomotion ?