QUART INDIVIS

Bonjour,

Cela veut dire que vous êtes propriétaire en indivision du passage et de court commune (vous détenez un quart des parts de propriété).

Merci de votre réponse rapide 

Dit moi cela veut dire que je peut garé ma voiture le long de ma façade en laissant un passage bien sûre à mon voisin qui a un terrain aveugle 

Merci de votre réponse 

nous sommes 3 maison et un terrain aveugle autour de cette cours .

Comment je puisse savoir avec précision ?

Les parts d’un terrain en indivision ne sont pas matériellement identifiables.

Pour stationner, même le long de votre maison et en génant le moins possible, il vous faudrait l'accord des autre propriétaires.

Qu'est-ce qui vous amène à poser la question aujourd'hui ? Un différend avec vos voisins co-indivisaires ? 

Il faut chercher dans votre acte de vente, et vos éventuels règlement de copropriété ou convention d'indivision.

Par ailleurs faites attention car si vous avez le droit de vous y garer, vous ne serez pas le seul. Les autres propriétaires et leurs invités seront tout aussi légitime que vous à se garer le long de votre façade ou à l'endroit qui leur plaira dans la cour. Et ce n'est pas seulement une histoire de se garer, mais aussi d'y stocker leur vieux meubles de jardin ou leur caravane.

La règle de base en indivision est qu'aucun indivisaire n'a besoin de l'accord des autres pour "privatiser" l'ensemble du bien commun. S'il en occupe privément l'ensemble ou une partie, il doit simplement indemniser les autres.

Si l'usage de cette cour n'est pas réglementé, il ne sera donc pas forcément sage d'ouvrir les hostilités parce que vous avez le droit, vos coindivisaires ayant eux aussi des tas de droits.