Scission de co propriete ?
Ipanema -
Bonjour,proprietaire ud un appartement depuis 2021, en co propriete, le Reglement de co propriete n est pas tres clair.
sur une meme parcelle il y a deux batiments, et un appartement au RDC traversant ,dont le toit est entre les deux batiments.
les compteurs d eau et EDF sont tous situés dans le hall d entrée du bat A.
il y a 8 co proprietaires sur le A ,et 3 co proprietaires sur le B
( la ou je suis )
lorsque j ai achete, le syndic benevole qui est aussi co proprietaire au RDC, m a indique que si des travaux de toiture etaient effectues, on devait les diviser a trois part uniquement pour le Bat B qui serait exclusivement concerné.
hors j apprends aujourdhui ,que l une des co proprietaire sur l autre batent donc le A ,etait en conflit à ce sujet avec le syndic,au motif qu il n y a pas de scission indiqué et que donc, tout travaux dans les communs, y compris les toitures
doivent etre divisees au prorata entre tous ,que ce soit le A ou le B.
Dans le RC il est ecrit « tout ouvrage de cloture, canalisations mais le toit n est pas mentionne pour les charges communes.
donc je suis un peu perdue, de plus le syndic ne fournit pas d information car je suppose que son appartement etant traversant, il y a probablement des conflits la dessus peut etre.
il t a egalement une toute petite partie de l appartement du dessous qui serait commune au batiment A et c est aussi l une des raisons invoquée pour reunir tout.
ce sont des vieux batiments qui ont ete divise en lots, successivement et il est vraiment difficile de trancher.
de plus faire mettre des compteurs est tres onereux, et de plus le syndic est vraiment une personne insupportable,cherchant sans cesse les conflits.
actuellement tout est pretexte à conflit pour eviter les vrais sujets, maintenant il faudrait aussi que je fasse des travaux d aeration à cause de l utilisation d une gaziniere…
pouvez vous m aiguiller dans ce bazar SVP car je suis vraiment à bout!
le gros souci la c est de savoir si oui ou non, il faudrait une scission, et comment cela va se passer le jour ou je voudrais vendre ?
car tout cela m a ete bien caché evidemment ,il n y a pas de procedure en cours mais conflits sous jacent et injonctions perpetuelle ,du syndic
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2 réponses
Bonjour
en copropriété ; si rien n'est indiqué sur le RdC ; le toit est d'office une partie commune( il protège tous les appartements) et l'entretien ( ou les travaux sur le toit ) est partagé en fonction des tantièmes de chacun ( et NON pas au nombre de logements )
quand à l'utilisation d'une gazinière ; il est fortement recommandé d'avoir au moins une ventilation dans la pièce pour éviter tout problème de monoxyde de carbone
pour la scission ; ça ce décide en AG ; mais d'après ce que vous écrivez ; ce sera quasiment impossible vu qu'un appartement du rez de chaussée est commun aux 2 immeubles
Bonjour, merci de votre reponse, il y a deux batiments,deux cages d escaliers, et les toits sont separes.le Batiment A il y a 8 appartements
et sur le batiment B 3 appartements, dont le mien et ils ont toujours divise les frais à trois proprietaires.
Sur le reglement c est ecrit que le A possede 650 millieme
et le B 350 millieme.
Etes vous surs de cela pour les toits?
merci de votre reponse
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