Séparation ville ou vivre
Mamanfee -
bonjour, je n' ai rien trouvé sur le sujet donc je pose la question.
nous sommes en cours de séparation nous vivons actuellement dans un village a coté d une métropole et je voulais savoir comment allé se passer le choix du lieux de vie pour une garde partagé est ce que l' un des parents a le droit de déménager dans une autre ville notre enfant rentre en maternel en septembre, si non je voudrais connaitre les règles en vigueur pour rester dans le même village .nous sommes au début du parcours de séparation .
cordialement
4 réponses
est ce que l' un des parents a le droit de déménager dans une autre ville
Chaque parent a le droit d'habiter dans la ville de son choix mais il faut que ce choix de lieu de vie soit compatible avec la garde alternée envisagée.
notre enfant rentre en maternel en septembre,
Il appartient aux parents de s'organiser pour que les lieux de vie des parents et le choix de l'école permettent le mode de garde souhaité.
A défaut, le juge tranchera sur le mode de garde ou le choix de l'école.
si non je voudrais connaitre les règles en vigueur pour rester dans le même village
C'est-à-dire ? Les parents se séparent, ce qui sous-entend qu'ils ne vivent plus sous le même toit. Ensuite, vivre ou non dans le même village, à chaque parent d'en décider. Il n'y a pas de "règles".
Bonjour,
La loi n'est pas aussi précise que ça.
Il ya des parents dont l'un vit en métropole et l'autre dans les dom-toms.
Par contre, il y aura un moment où il ne sera pas plus possible de partager la garde, et l'un des parents devra se contenter au mieux de la moitié des vacances scolaires, avec les frais de transports à sa charge.
Et au final, ce sera le bon sens qui s'appliquera en premier lieu. Dans le cas d'une garde 'une semaine sur deux', la règle sera que l'enfant devra être présent tout les matins à l'heure dans son école. Dans une seule école, la même pour les deux semaines. Si l'un des parents va vivre dans une 'autre ville' à plus de deux heures de l'autre parent, le bon sens indiquera rapidement que ça ne peut pas marcher, à plus forte raison pour un enfant en maternelle.
A l'opposé, Rien dans la loi ne vous interdit de rester dans le même village. En fait, rien dans la loi ne vous interdit de rester dans la même maison chacun dans sa chambre et son foyer social (ça risque d'avoir des impacts sur les aides, mais c'est pas interdit pour autant).
Bien sur, ça implique que les parents conservent un certain niveau de civilité.
Au final, si vous n'arrivez pas à trouver une solution, alors la solution sera de passer devant le JAF, et c'est lui qui décidera, dans l’intérêt unique de l'enfant. Il n'en aura rien à faire de l’intérêt des parents.
A noter que même si vous arriver à vous arranger entre parents, il reste conseillé de passer devant le JAF quand même pour formaliser cet accord, dès fois que l'un des parents change d'avis (ou simplement doive déménager pour le travail).
bonjour merci pour votre réponse oui j entend bien que chacun a le droit de vivre ou bon lui semble vous avez en parti répondu a ma question et je vous en remercie encore par contre cela entraine une autre question qui est la mère a t elle le droit unilatéralement de décider de changer de ville et de changer l école de mon fils? ou il y a un recours pour empêcher ca ?
Bonjour,
S'il est déjà inscrit dans une école, vous avez la possibilité de contacter l'école pour interdire la radiation de l'enfant par l'autre parent sans votre accord car si l'enfant n'est pas radié, il ne peut pas être inscrit dans une autre école et donc il faudra votre accord pour le changer d'établissement. Ce qui vous laisse le temps d'envisager votre lieu de vie sans subir les décisions de l'autre parent.
dsl je me suis mal exprimé oui elle ou moi avons le droit d aller ou nous voulons par contre si je souhaite qu' il reste dans l école maternel ou nous l avons inscrit pour septembre c est possible? a chacun d être a l école a l heure et que ca ne soit pas très loin non plus.
ps je vous remercie vraiment de prendre sur votre temps pour me répondre
si je souhaite qu' il reste dans l école maternel ou nous l avons inscrit pour septembre c est possible? a chacun d être a l école a l heure et que ca ne soit pas très loin non plus.
Tant que vous êtes d'accord sur le choix de l'école et que chacun respecte ses obligations telles que définies par le juge, tout va bien
J'insiste sur le passage devant le juge car en l'absence de jugement, les obligations de chaque parent ne sont pas définies (mode de garde habituel + vacances, pension le cas échéant, prise en charge financière de soins médicaux, activités extra scolaires etc.).
Par exemple, sans jugement, un parent pourrait décider de ne pas vouloir laisser l'enfant tel we à l'autre sans que cela puisse lui être reproché ou, à l'inverse, ne pas souhaiter avoir son enfant tel ou tel jour.
Même lorsqu'on s'entend a priori bien, un jugement est toujours préférable. Au moindre doute ou manquement supposé, il fera foi.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
merci pour votre réponse je pense juste que le parcours de séparation va être long et fastidieux et mon désir est de chambouler le moins possible mon enfant donc rester dans le lieux de vie qu'
il connais me parait judicieux même si il s agit d un village aux alentours si la mère n est pas d accord vous me conseillé de faire appel au jaf directement?
De toute façon, votre mode de garde doit être validé par le juge.
Chaque parent a le droit de déménager à tout moment dans la ville de son choix mais une fois le jugement rendu, il est plus que souhaitable de repasser devant le juge pour faire constater et valider de nouveau le mode de garde pour tout changement de lieu de vie d'un des parents entraînant une conséquence pour l'enfant.