Puis je me retourner au pénal
Elfaiiid88 -
Bjr , des ambulanciers à la demande du samu sont venu chez moi il y a quelques temps pour mon enfant qui était malade.. il devait être transporté aux urgences mais il ne l’a pas été car j’en ai refusé le transport. Oui, a un moment donné je me ne me suis pas sentie bien j ai demandé à l’ambulancier de bien vouloir prendre mes paramètres vitaux comme il font a l’hôpital. La saturation la tension et tout et tout. Il m’a demandé de me justifier sur la nécessité de faire ça alors qu’il était là pour mon fils et pas pour moi, voyant que sa l’importunait j’ai laissé tomber. Nous nous sommes engueulés et j’e. Ai fair une crise d’angoisse mes 3 autres enfants ont été traumatisé car ils m’ont vu pleurer! J’ai refuser le transport ne voulant pas venir avec lui dans l ambulance. Ils l’ont signalé au samu et sont repartis. Je trouve ça inadmissible qu’il n ait pas voulu me prendre les paramètres vitaux alors que je ne me suis pas senti bien à un moment donner. J ait eu la tête qui a tourné s est pour ça que j’ai demandé sa. Puis je me retourner contre cet individu sur le plan pénal ??? Je trouve ça aberrant. Inadmissible. Même si ce n’était pas pour moi mais pour mon fils et qu’ils ont fait le nécessaire pour lui je trouve pas sa normal. Il m’a reprocher que si j’avais demandé sa plus poliment il l aurait sûrement fait . Peu importe comment je le demande j’estime que c’est leur devoir. Merci de ma voir lu
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8 réponses
bonjour,
donc vous avez fait passer votre orgueil avant la santé de votre fils qui aurait dû être transporté en urgence à l'hôpital..... et qui ne l'a au final pas été : '"J’ai refuser le transport ne voulant pas venir avec lui dans l ambulance. Ils l’ont signalé au samu et sont repartis""........... !!
Ce qui est "inadmissible"... c'est votre refus du transport en urgence de votre fils.
.
Le votre
Donc allez y, rendez vous au commissariat pour vous dénoncer .
Création LOI n°2021-1109 du 24 août 2021 - art. 9
Est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75 000 euros d'amende le fait d'user de menaces ou de violences ou de commettre tout autre acte d'intimidation à l'égard de toute personne participant à l'exécution d'une mission de service public, afin d'obtenir pour soi-même ou pour autrui une exemption totale ou partielle ou une application différenciée des règles qui régissent le fonctionnement dudit service.
Lorsqu'il a connaissance de faits susceptibles de constituer l'infraction prévue au premier alinéa, le représentant de l'administration ou de la personne de droit public ou de droit privé à laquelle a été confiée la mission de service public dépose plainte.
Bonjour,
La réponse de l'ambulancier était parfaitement correcte, il n'était pas là pour ça. Il n'était tenu de vous porter secours que si vous aviez été clairement en danger ou s'il en avait reçu l'ordre après un appel des secours.
En d'autres termes la prochaine fois que vous vous sentez mal faites le 15.
Et si vous demandez des services au gens, il faut en effet le faire poliment.
Le seule personne qui risque quelque chose au pénal c'est vous, qui privez votre enfant de soins.
La non assistance à personne en danger concerne juste les cas où il y a un péril grave et imminent. A moins de d'avoir eu des raisons de penser que vous étiez en danger de mort cet ambulancier n'avait pas obligation de vous porter secours.
Et il a parfaitement le droit de ne pas rendre de service aux gens impolis.
Ah bon je pensais que peu importe comment on se comporte ils ont l obligation de faire leur travail en toute circonstance.
Drôle de comportement ! Ils font le travail qui leur a été demandé par le centre 15.
Si en plus, ils sont accueillis par des gens désagréables et qui EXIGENT des choses pour lesquelles ils ne sont pas mandatés (j'ajoute également les "engueulades"), je comprends qu'ils aient un peu de mal à répondre positivement.
Tu peux tenter du pénal mais il va falloir avoir de VRAIS arguments et bien peser le pour et le contre. Il y a peu près 100 % de chances que tu perdes l'affaire...
Bonjou
Ils n'ont pas à vous prendre en charge : ils ont une feuille de route établie pour les urgences, et le caractère urgent ce n'est pas eux qui le décide .
Sauf preuve du contraire vous n'étiez pas en danger ( s'entend " de mort)
La question se pose par contre vis à vis des enfants, suivant leurs ages laissés sous la responsabilité d'une mère qui refuse les soins de son enfant, au comportement erratique et agressif: ils auraient pu appeler les FDO, pour qu'ils interviennent et voir avec le procureur si une hospitalisation sous contrainte se motivait .
Et faire un signalement, à minima ...
Je parle de signalement de danger pour les enfants : seul eux étaient en danger
Et de plainte conte vous pou votre comportement : exigez des soins sans appeler le 15 pour vous et faire un scandale pour les avoir
Un délit puni de 5 ans de prison et de 75 000e d'amende .
Donc oui, allez vite au commissariat expliquer tout celà
Non cela veut dire que dans le pire des cas vous auriez été tenue responsable de sa mort .
Mais pas besoin qu'il meurt pour ce délit :
Article 227-15
Version en vigueur depuis le 12 mai 2024
Modifié par LOI n°2024-420 du 10 mai 2024 - art. 8
Le fait, par un ascendant ou toute autre personne exerçant à son égard l'autorité parentale ou ayant autorité sur un mineur de quinze ans, de priver celui-ci d'aliments ou de soins au point de compromettre sa santé est puni de sept ans d'emprisonnement et de 100 000 euros d'amende.
Constitue notamment une privation de soins le fait de maintenir un enfant de moins de six ans sur la voie publique ou dans un espace affecté au transport collectif de voyageurs, dans le but de solliciter la générosité des passants.
Lorsque la personne mentionnée au premier alinéa s'est rendue coupable sur le même mineur du délit prévu à l'article 433-18-1, les peines sont portées à dix ans d'emprisonnement et à 300 000 euros d'amende.
Les ambulanciers qui font la mission de service public de samu sont assermentés et en contact direct avec le service .
Pas besoin de votre signature pour notifier votre refus de le faire prendre en charge par leurs soins. .
Encore une mère qui fait appel au SAMU et dérange le personnel d'accueil téléphonique, le médecin et des ambulanciers pour RIEN... puisque le gamin est finalement resté à la maison et qu'il est toujours (heureusement !) en vie.....!!!!!!!!!!!!!!!!!! et qui est persuadée (à tort, bien sûr !!) que tout lui est dû............
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Finalement, je suis d'accord avec vous : vous avez besoin de soins.
Mais pas pour vos paramètres vitaux. Non, je pencherais plutôt pour votre psychisme.
Oui je suis suivi par un psychiatre justement pour trouble psychiatriques d ou le fait que ils auraient dû me prendre mes paramètres vitaux , avec mes problèmes psychiatriques je risque d obtenir gain de cause si je me retourne contre eux. Je ne me serai pas mise dans des états pareil à en refuser le transport si il avait fait ce que je lui demande s’
Oui je suis suivi par un psychiatre justement pour trouble psychiatriques
C'est une bonne chose ce suivi. Vos troubles peuvent modifier votre perception de la réalité.
avec mes problèmes psychiatriques je risque d obtenir gain de cause si je me retourne contre eux
Pas sûr du tout. Prenez le temps d'évoquer la situation avec votre psychiatre.
Merci quand même pour toute les réponse je sais à quoi M en tenir j essaierai d être moins focus sur moi la prochaine fois et respecterai le fait que si ils viennent pour une autre personne que moi c normal s ils ne se concentre pas forcément sur mon cas
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Donc ma réaction n’est pas normale ? Je lui demande quelque chose il est censé le faire non ?? C’est son travail ?!
Vous insinuez que je ne peux pas me retourner contre eux en particulier lui ?!
Je n'insinue rien du tout : quand j'ai besoin de dire quelque chose, je le dis clairement... et je vous fais remarquer que je ne parle QUE de votre comportement VIS-À-VIS DE VOTRE FILS (et de son état de santé qui nécessitait, d'après ce que vous dites et d'après le SAMU qui a fait déplacer des ambulanciers chez vous, un transport en urgence à l'hôpital)... et PAS de votre attente au sujet de ce qu'auraient "dû faire" ou "pu faire" ces ambulanciers pour vous suite à votre demande : leur "travail" à ce moment-là était le transport en urgence de votre enfant... PAS celui de vous prendre la tension/pulsations/sat/... (bien que, pour toute personne en capacité de le faire, il y a devoir de secours... encore faudrait-il pouvoir juger si vous étiez - au moment précis de votre demande - en état de "besoin de secours"............... !!)
"Ne pas se sentir bien" n'est pas grave, et ça peut se comprendre pour une mère devant son fils devant être hospitalisé d'urgence... : quelques respirations bien profondes et se mettre en position assise, ça aurait dû suffire pour vous permettre de vous occuper de vos 3 autres enfants et les "rassurer"... au lieu d'aggraver leur angoisse en ne vous arrêtant pas immédiatement de pleurer devant eux.
Je pensais qu’il s agir d’une non assistance à personnes en danger ou un manque de son devoir de me prendre des paramètres vitaux quand j étais sur le point de faire un malaise lorsqu’ils étaient à mon domicile. Je me suis juste assise comme il ont Demander et sa allait mieux mais bon ! Donc je ne peux rien faire contre lui au final ?
On fais que vous le dire
Les ambulanciers sont venus de la part du samu pour votre fils .