Expulsion pour bruit.
Isadore Messages postés 1672 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Bonjour, je vis avec 4 enfants au 6 em etages d'un hlm. Deux de mes filles son reconnue handicaper, due a des problemes psy. Mon bailleur me menace d'expultion car il y a trop de bruit. (Crie durant les crises de ma fille). Se qui n'est pas regulier. Mes voisins font des petitions contre moi. Ont va jusqu'a me reprocher de faire tourner mon linge a 21 h. Mise a part les crie, leurs pleinte ne son pas fonder. A plusieur reprise mon voisin a fais intervenir les force de police signalent des buitages nocturne, qui non pas ete valide par la police, puisquil ny avais pas de bruit. Je ne sais plus comment faire.
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2 réponses
Bonjour,
En cas de procédure le juge tiendra compte du contexte, et notamment du handicap de vos enfants. La jurisprudence est clémente avec les bruits liés aux enfants qui sont jeunes ou handicapés et que les parents ne peuvent empêcher. Je n'ai par exemple jamais vu de jugement condamnant une personne pour les pleurs de son bébé, aussi bruyants soient-ils.
Ce sera à vos voisins de prouver les éventuelles nuisances. Si la police ne les a jamais constatées, c'est un bon point.
Donc si les bruits qui vous sont reprochés sont uniquement liés aux crises de vos enfants handicapés, ne paniquez pas. Expliquez simplement la situation au bailleur. Comme je l'ai dit le juge tiendra compte de la situation.
En revanche si vous faites vraiment tourner la machine à 21 heures, oui, vous risquez d'être accusée de troubles anormaux du voisinage.
La législation juridique et financière évolue en permanence...