Passeport - CNI

Merci Isadore.

Oui cette solution serait préférable je suis d'accord sauf que là nous avons un individu sans aucun scrupule et non une personne 'normale', et équilibrée.

J'ai peur qu'il ne me rende pas les documents pour mon voyage prévu en fin d'année car il est tout a fait capable d'agir avec la préméditation puisqu'il a déjà fait l'année passée.

Je préfère 'perdre' le passeport que lui le confier.

Vous prenez le risque que le JAF n'apprécie pas du tout cette attitude, et par exemple vous condamne à indemniser le père pour ses vacances annulées.

Donnez lui le passeport au lieu de la CNI. Vous comptez lui faire exactement la même chose que ce qu'il vous a fait, et ce n'est pas une bonne idée.

Si vous lui dites que le passeport a été "perdu", il pourra vous demander de produire copie de la déclaration de perte ou aller le déclarer perdu au commissariat en toute bonne foi. Un passeport déclaré perdu n'est plus valide.

Le JAF va se dire qu'il a affaire à deux individus de mauvaise foi qui essayent de se tirer dans les pattes sans penser à leur enfant. Vous risquez de finir avec un jugement contraignant (astreinte financière en cas de non remise des documents d'identité, obligation d'un commun accord pour les voyages à l'étranger de votre fils...).

Prenez conseil auprès de votre avocat.