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Refuser une clause sur contrat d'un généalogiste

framboises16 Messages postés 9 Date d'inscription mercredi 18 septembre 2024 Statut Membre Dernière intervention 21 octobre 2024 - 21 oct. 2024 à 10:40
 Gayomi - 21 oct. 2024 à 14:50

Bonjour, 

 Comment refuser une clause dans un contrat transmis par un cabinet généalogiste?
Dans mon cas il s'agit de refuser que les fonds transitent par  ce cabinet mais me soit directement versé par le notaire.
Existe-t-il un modèle de lettre?
Merci de vos conseils. Cordialement

1 réponse

Réponse 1 / 1
Gayomi
21 oct. 2024 à 14:50

Je ne pense pas qu'il existe de modèle. Formulez votre demande très simplement.
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