Problème clinique et cpam , mutuelle

stef134 Messages postés 9 Date d'inscription jeudi 18 janvier 2024 Statut Membre Dernière intervention 25 octobre 2024 - 18 oct. 2024 à 19:14
Gayomi Messages postés 18946 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 23 novembre 2024 - 19 oct. 2024 à 18:50

Bonjour,

J'ai été opéré il y a 15 jours des vertebres.

Le chirurgien m'a demandé des dépassements d'honoraires, j'ai fais un chèque qui sera encaissé d'ici un mois et demi, jusque là tout va bien.

Je regarde mon compte sécurité sociale, je ne vois rien apparaitre concernant cette hospitalisation, je les appelle.

Ils me disent que la clinique a envoyé la télétransmission à la CPAM, mais qu'il y a un problème, sans m'en dire plus.

Ils me disent de téléphoner à la clinique, ce que je fais, et là, la secrétaire du chirurgien me dit qu'ils n'ont rien à voir avec la sécurité sociale ...

Elle me parle comme si je ne comprenais rien, limite débile ...

Elle m'embrouille en me parlant de mutuelle, que j'allais être remboursé, bref, que des trucs qui ne concernaient pas ma question.

Je rappelle dans la foulée la CPAM, ils me disent que la clinique a envoyé les documents, mais avec un praticien qui n'exerce plus ...

Et que forcément, la sécu ne va pas payer l'hopital, et du coup ma mutuelle ne pourra pas me rembourser mes dépassements d'honoraires, car je n'ai rien qui apparait sur mon compte sécu comme quoi j'ai fais une opération, et que la mutuelle rembourse en fonction du taux de la sécu ...

J'ai essayé de rapeller la " secrétaire" du chirurgien, forcément ça l'a gonflé elle m'a pas répondu.

Du coup, je lui ai envoyé un SMS lui indiquant la raison du rejet par la sécu, à savoir que le praticien qu'ils avaient indiqué ne pratiquait plus ...

Aucune réponse, ni on va voir, ou quoi que ce soit, on dirait qu'ils s'en fichent complètement, et que pire, elle m'embrouille en me parlant de mutuelle.

Bref, je ne sais plus quoi penser.

Je pose la question, pour savoir si c'est des pratiques normales, si au final la sécu va bien payer la clinique, que je puisse enfin être remboursé par ma mutuelle.

Merci.

4 réponses

djivi38 Messages postés 52183 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 22 novembre 2024 15 391
Modifié le 18 oct. 2024 à 23:47

bonjour,

"Je rappelle dans la foulée la CPAM, ils me disent que la clinique a envoyé les documents, mais avec un praticien qui n'exerce plus ..."

Exigez une facture au nom du praticien qui vous a opéré... sous peine d'assignation pour "faux et usage de faux" ...........

cdt.


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nenuphar. Messages postés 5994 Date d'inscription dimanche 8 mars 2020 Statut Membre Dernière intervention 23 novembre 2024 2 325
Modifié le 18 oct. 2024 à 22:09

Bonjour,

Quel est le montant du dépassement d'honoraires ?

Si supérieur à 70€, le praticien a du vous mentionner le prix des actes par écrit.

Consultez cet annuaire dans un 1er temps.https://annuaire.sante.fr/

Et pour la partie hors dépassement d'honoraires; hospitalisation etc etc ... la clinique a passé votre carte vitale ? vous avez payé ? vous aviez contacté votre mutuelle auparavant ?

Cdt

Cdt

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Bonjour.

Oui, j'ai bien envoyé le devis a ma mutuelle avant, qui a accepté ce devis.

le depassement d'honoraires est de 850€.

La mutuelle attend juste que la securite sociale atteste qu'elle a bien payé l'intervention, pour me remboursser les depasseméts d'honoraires.

Oui, j'ai bien donné ma carte vitale.

Le seul soucis, c'est que la clinique , lors de la tele transmission a la cpam, a indiqué un practicien qui n'exerce plus.

Ce qui me parait etrange, c'est que la secretaire du chirurgien etait vraiment bizarre, elle me disait qu'elle n'avait rien a voir avec la securite sociale, elle me parlait que de ma mutuelle, on voyait qu'elle etait gênee et que ça l'embarrassait.

le mec de la securite sociale au tel , bien sumpa, m'a

donné l'info du rejet, alors soit la clinique a fait une ´ erreur' en mettant le nom du praticien, ou je sais pas ...

Et je suis dans la m..de, car tant que j'ai pas le papier comme quoi la secu a bien payé la clinique, ma mutuelle me remboursse pas ...

Apres je sais pas si la securite sociale verifie tout le temps les informations, ou si elle le fait que de temps en temps.

Mais ça me parait bizarre qu'une clinique envoie un truc a la securite sociale, en indiquant un praticien qui n'existe plus ...

Une autre chose, j'ai fais une tele consultation avec l'anesthesiste, dans cette clinique, par doctolib.

j'ai du mettre mon numero de carte bleue,

par contre j'ai aucun papier comme quoi j'ai fais cette consultation, et quand je suis allé récupérer mes resultats, ils m'ont fait payer 250€ de depassement d'honoraires ...

a la secu, aucune trace de cette tele consultation ...

ça me fatique, juste apres avoir subit une operation des cervicales, j'ai mal partout, je fais plus rien, et niveau argent, je paye une mutuelle, devis accepté, mais la clinique on dirait qu'ils s'en fichent ...

Puis la secretaire qui me parle comme si j'etais debile et que je ne comprenais rien, on dirait qu'elle tourne autour du pot expres.

heuresement que le gars de la secu m'a rassuré, et l'a donné l'info.

j'espere que c'est pas une arnaque ou autre, a la fin je comprends plus rien.

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catherine2704
19 oct. 2024 à 09:26

Bonjour,

Le probleme je trouve, c'est que le patient ne peut vérifier quels actes et à quel prix l'établissement de santé a facturé. J'ai consulté il y a quelques mois un spécialiste dans un centre de santé conventionné (sans dépassement) , outre que la consult étant en mode expéditive, pas plus de 2 mn et le diagnostic erroné, j'ai découvert sur mon compte ameli que le centre avait facturé 57,50 à la SS alors qu'aucun examen complémentaire n'avait été effectué.J'ai appris ensuite que les dirigeants de ces centres avaient été contraints de vendre le groupe compte tenu de l'ampleur des dérives au détriment notamment de la SS. En fait le praticien faisait 2 vacations dans la matinées une en clinique privée l'autre au centre de santé.

J'ai été aussi victime d'une kine qui sous déclarait les soins à la SS et augmentait le reste à payer , je l'ai constaté au vu d'une facture  que j'ai dû la forcer à produire, j'en ai été pour 150 euros et j'ai arrêté les soins chez elle, j'ai constitué un dossier à la SS mais aucune réponse on laisse le patient supporter ces facturations fictives ou augmentées.

Dans votre cas le fait aggravant c'est qu'on affecte des soins à une personne qui n'exerce pas, cela dépasse la fraude financiere en cas de complications médicales qui est responsable ? Envoyer un courrier avec AR à la clinique en relatant tous les faits me parait nécessaire, pour la suite je ne sais si le service départemental des fraudes est compétent.

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catherine2704 > catherine2704
19 oct. 2024 à 16:48

lu sur "service public" le respect de l'obligation liée à l'information sur les coûts et prise en charge des frais de santé est contrôlé par la Direction Générale de la consommation et de la répression des fraudes"

demander un rendez vous ou exigez des explications par écrit en leur disant que vous rapporterez ces agissement curieux et à votre désavantage à la DGCCRF.

- identité du chirurgien notamment en cas de complication connaissez vous son nom ?

- l'anesthésiste doit vous fournir une facturation de la téléconsultation, pour les dépassement vous devez avoir une feuille de soins sinon c'est de l'argent non déclaré au fisc

- si la clinique ne fait pas correctement la télétransmission à la SS elle ne sera pas remboursée pour le principal, et vous ne pourrez pas faire intervenir votre mutuelle, je doute qu'elle renonce à ce paiement, envoyez votre courrier au gérant de la clinique s'il s'agit d'un ets privé la "secrétaire" n'est plus votre interlocuteur

ne laissez pas tomber, ce que vous racontez est anormal

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nenuphar. Messages postés 5994 Date d'inscription dimanche 8 mars 2020 Statut Membre Dernière intervention 23 novembre 2024 2 325
Modifié le 19 oct. 2024 à 17:12

Bonjour stef134,

Concernant la partie hors dépassement, avez vous payé la clinique ? La réponse serait utile car d'après les indications que vous avez données, il 'agit d'un rejet pour erreur administrative. Dans ce cas là, sauf erreur,la clinique est informée de ce rejet par l'organisme de sécurité sociale du patient qui transmet un accusé de réception négatif de la télétransmission et un courrier  (peut être pas à la secrétaire mais le service comptable de la clinique) et si la clinique a fait le tiers payant, ils vont gérer le dossier sans doute plus vite pour se faire rembourser !

Et la recherche dans l'annuaire, qu'est ce que cela a donné ? (ne pas indiquer le nom du praticien sur le forum svp).

Cdt

nb : concernant la consultation d'anesthésiste, idem le professionnel de santé vous a t-il informé au préalable par écrit de ce dépassement d'honoraire ? Demandez leur dans un 1er temps un duplicata de la feuille de soins électronique ; ils vont peut-être se rendre compte qu'ils ne l'ont pas envoyée ....

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Gayomi Messages postés 18946 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 23 novembre 2024 10 257
19 oct. 2024 à 18:50

Apres je sais pas si la securite sociale verifie tout le temps les informations, ou si elle le fait que de temps en temps

Tout ne peut pas être systématiquement vérifié mais si le praticien mentionné n'exerce plus, le document est automatiquement rejeté et fait l'objet d'un examen manuel 

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stef134 Messages postés 9 Date d'inscription jeudi 18 janvier 2024 Statut Membre Dernière intervention 25 octobre 2024
Modifié le 19 oct. 2024 à 17:01

Oui, par exemple pour le rendez-vous à l'anesthésiste, je l'ai eu par télé-consultation.

J'ai du mettre ma CB sur le site, j'ai bien eu la consultation.

Par contre la sécu n'a aucune trace de cette télé-consultation, je n'ai pas de feuille de soin de leur part.

Et sur mon compte, aucun retrait de cette consultation ...

Le jour où je suis allé récupérer mes résultats, ils m'ont demandé 250€ de dépassement d'honoraires.

Mais ils ne m'ont jamais rien donné à la sécu, la sécu n'a aucune trace de cette télé consultation ...

Ils m'ont juste donné un papier avec marqué " dépassements d'honiraires", et un autre avec "facture acquitée"......

Du coup c'est pas des dépassements d'honoraires, ça ne dépasse rien, car rien n'est facturé à la sécurité sociale ...

ça commence à me fatiguer.

Je préfère poster avant, pour demander des conseils, plutot que de faire n'importe quoi.

Merci à vous tous.

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