Nuisance sonore
BmV Messages postés 98594 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Je suis en appartement et juste en dessous il y a une pizzeria où c'est à emporter et des fois il y a des tables juste en dessous de mes fenêtres pour manger sur place sur un trottoir. Et tous les jours que ce soit journée ou soir jusqu'à plus de 22h on entend que des boum boum comme si qu'il faisait claquer les portes sans arrêt et pour ceux qu'il y est de dehors les gens parlent et rient trop fort. On lui a déjà demandé de faire moins de bruit mais soit il nous écoutes pas soit il nous insulte, mais sa nous gêne énormément. Puis je porter plainte?
- Nuisance sonore camion frigorifique
- Nuisance sonore compresseur frigorifique - Forum Justice
- Camion frigorifique le dimanche - Guide
- Stationnement camion devant maison - Forum Automobile
- Permis camion - Forum Automobile
- Lettre nuisance sonore climatisation voisinage - Forum Voisinage
3 réponses
il y a une pizzeria où c'est à emporter et des fois il y a des tables juste en dessous de mes fenêtres pour manger sur place sur un trottoir.
Il vous faudrait savoir si les repas sur place sont autorisés et notamment la mise en place de tables sur le trottoir (terrasse).
il nous insulte, mais sa nous gêne énormément. Puis je porter plainte?
Au minimum une main courante pour les insultes.
Quant au bruit, oui, vous pouvez porter plainte. Il faudra déterminer ce qui est normal du fait de l'activité professionnelle de la pizzeria et ce qui est excessif.
Et même si le bruit est excessif pour vous, vous appelez le 17 pour intervention.
Le forces de l'ordre sont compétentes pour intervenir dans ces cas, puisqu’il s'agit d'infractions pénales, liées au code de la santé publique (Articles R1337-6 à R1337-10-2) et passibles de de contraventions de cinquième classe, voire plus en cas de récidive (articles 132-14 et 132-15 du code pénal).
Voir aussi ► https://www.bruit.fr/
La législation juridique et financière évolue en permanence...