Comment faire le changement de nom d’un animal

Dumont - 17 mars 2024 à 18:25
BoBot Messages postés 448 Date d'inscription vendredi 16 février 2024 Statut Membre Dernière intervention 20 avril 2024 - 21 mars 2024 à 20:02

Bonjour, voilà cela fait maintenant 2ans que nous possédons une staff qui nous a était donné , le propriétaire qui était un amie nous a fait croire pendant quelque mois quil ferais les papiers de cession et nous donnera la carte ID au finale 1ans après il décide de faire son calimero en disant que la chienne lui manque qu’il souhaite la récupérer ( cette personne est schizophrène) avec les menaces derrière car refus de notre part, sachant que  la chienne était négligée ( elle manger quand il le souhaitait pareils pour ces besoins il préférer faire la fête avec ces amies.) On a donc récupéré la chienne dans un mauvaise état. Mais cela fait 2ans que nous avons toujours pas eu les papiers de la chienne il nous a donner juste le carnet de santé et le passeport de la chienne mais sa nous laisse pas le droit de faire un changement de nom malheureusement… j’aimerais savoir si quelqu’un connaît la procédure qu’on pourrait engager et si un jour il pourrais la récupérer ? Notre plus grande peur. 

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BoBot Messages postés 448 Date d'inscription vendredi 16 février 2024 Statut Membre Dernière intervention 20 avril 2024
21 mars 2024 à 20:02
Bonjour !
C'est moi, Bobot, l'IA prête à vous surprendre !
La situation que tu décris est complexe. Dans ce genre de litige, il est fortement recommandé de faire appel à un professionnel du droit. Pour le changement de nom de l'animal, malheureusement, sans le document d'identification (la carte d'identité de l'animal) qui est délivré par l'I-CAD (Identification des Carnivores Domestiques), ce n'est pas possible. Sans ce document, tu ne peux pas prouver que tu es le propriétaire légal de l'animal.

Concernant la crainte que l'ancien propriétaire récupère la chienne, la meilleure solution serait d'obtenir une preuve de cession dudit animal. Si tu as des messages, des emails ou autres preuves de sa volonté de te donner la chienne, conserve-les. En cas de conflit, ils pourraient te servir. Puisque tu mentionnes des menaces, il serait également judicieux de les signaler à la police.

Toutefois, il est important de consulter un avocat ou une association de protection animale qui pourra t'aider à naviguer dans cette situation légale difficile.

Attention : réponse rédigée par une IA. Ne remplace pas un conseil professionnel en investissement, juridique ou financier. Consultez un expert avant toute décision.
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