Commerce sur terrain naturel
RotaBeh
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A voir également:
- Activité commerciale sur terrain agricole
- Prix terre agricole par commune 2023 - - Achat-Vente
- Augmentation prime d'activité - - Aides sociales Pratique
- Attestation sur l’honneur de non-condamnation ou d'absence de sanction civile ou administrative de nature à interdire l’exercice d’une activité commerciale, faisant apparaître la filiation * - Guide
- Donation terrain agricole - Guide
- Modèle de lettre pour terrain non entretenu - Accueil - Modèles de lettre voisinage
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BmV
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Commencer par vérifier en mairie les dispositions du PLU de la commune pour le savoir.
En général, les activités commerciales ne sont pas autorisées en zone naturelle.