Convocation AG.

Bonjour,

Je suis un jeune copropriétaire dans un immeuble sur Marseille.

Je suis rentré récemment d'un voyage à l'étranger et j'ai appris qu'une assemblée générale des copropriétaires avait eue lieu fin septembre dernier.

Or, je n'ai rien reçu du syndic ni convocation, ni procès-verbal de cette assemblée générale.

Je veux être informé de ce qui avait été mis à l'ordre du jour de cette assemblée générale et ce qui a été effectivement voté.

J'ai téléphoné au syndic de ma copropriété, pour connaître la raison du fait qu'il ne m'a pas envoyé ces pièces : convocation et procès-verbal.

Celui-ci m'a affirmé, que les deux courriers contenant ces pièces, avaient été expédiés en lettres recommandées avec accusé de réception et qu'ils lui sont revenus avec la mention : destinataire inconnu à l'adresse.

Surpris de ce motif, je lui ai demandé de bien vouloir me communiquer une copie exhaustive avec l'ensemble des pièces jointes de la convocation, ainsi que du procès-verbal.

Ce syndic m'a rétorqué qu'il ne pouvait me fournir que la copie de la convocation, mais sans les pièces jointes, car l'assemblée générale s'était tenue fin septembre et que, depuis, ces pièces jointes : comptables etc..., avaient été démontées de la convocation !

Devant cet état de fait, je suis étonné et désarmé et je voudrais savoir :- si ce que ce syndic prétend de n'avoir plus les pièces jointes de la convocation est légal ?

- si un syndic de copropriété a obligation juridique de conserver l'ensemble des documents liés aux convocations et procès-verbaux d'assemblées générales  (y compris tous les documents joints aux convocations) ?

- dans le cas où ce syndic à l'obligation juridique de conserver l'ensemble de ces pièces (et je vois pas comment l'inverse serait possible), comment puis-je faire pour qu'il me communique cette convocation complète avec ses pièces jointes et le procès-verbal ?

Je vous remercie par avance pour votre réponse,

Bien à vous,

Paul