Propriété intellectuelle logiciel dans une SAS

Laveurraton - 20 nov. 2023 à 23:36

Bonjour, je demande de l’aide sur votre forum pour un problème qui me dépasse beaucoup trop, n’étant pas familiarisé avec le droit de la propriété intellectuelle ou des entreprises.

Pour faire court. J’ai inventé, personnellement, un logiciel/application dont je n’ai actuellement que le « blueprint », mais dont je commence le développement d’un démonstrateur.

Pour pouvoir obtenir des financements ou gérer simplement le développement « industriel » de cet item, dont je ne peux me charger seul, je me suis associé avec un ami de longue date, et nous rédigeons aujourd’hui nos statuts pour une SAS 50/50, associés égalitaires est le terme adéquat je crois.

Pour ma question:

Comment protéger ma propriété intellectuelle sur une invention qui est le fruit de mon esprit?

Dois-je demander à ce que l’item en question soit listé comme un de mes apports ?

J’ai pensé à déposer un brevet mais la procédure m’a paru longue et compliquée, de plus je ne suis pas certain du tout qu’on ne me le refuse pas en prétendant que ma description « large » ressemble trop à une autre demande.

Et j’ai aussi peur, avec une demande très détaillée auprès de l’Inpi, de me faire voler mon invention par des acteurs étrangers, je n’ai pas compris à quel point un brevet délivré en France (dans le meilleur des cas) pouvait me protéger à l’étranger.

Merci d’avance pour d’éventuelles réponses, je souhaite juste garder un certain contrôle sur mon « bébé », sans volonté de léser mon partenaire mais par exemple dans le cas où un nouvel investisseur s’ajouterait au partage des parts, en me mettant minoritaire.

je suis complètement perdu, je remercie toute aide par avance.