Préjudice financier dans une sortie de copropriété

Elo70 - 12 nov. 2023 à 20:46
 Elo70 - 23 déc. 2023 à 14:53

Bonjour,

Je suis propriétaire d'un appartement dans une copropriété de 3 appartements (dans une vielle maison). La copropriété ne concerne que le toit et facade. Notre copropriétaire possède les 2 autres lots. A savoir notre appartement est en rdc côté gauche de la maison. Le leur c'est le côté droit rdc + 1er étage.  Le 3eme lot étant un grenier amenageable au dessus du notre. Le copropriétaire souhaite sortir son appartement de la copropriété et monter un mur pour en faire une maison mitoyenne. Par conséquent il resterait en copropriété notre appartement et le 3eme lot a réhabilité en appartement qu'il souhaite vendre.

Le toit a été refait en 2020 mais pas en entier. La partie refaite est a 4/5 chez lui (sa maison mitoyenne qu'il souhaite faire) et 1/5 au dessus de nous (l'autre partie mitoyenne qui sera la nouvelle copro) il reste donc une partie de toit au dessus de nous a refaire. Par conséquent s'ils sortent ils auront un toit neuf payé en partie par nous. De plus nous devront payer le reste du toit qui est a refaire avec plus de millieme (vu que la copropriété se fera que sur 2 lots). Pouvons nous demander au moins le remboursement de la partie de toit que nous avons payé sur leur habitation ? J'espère avoir été claire. Je vous remercie pour votre réponse.

3 réponses

Diane1515 Messages postés 7 Date d'inscription vendredi 16 décembre 2022 Statut Membre Dernière intervention 12 novembre 2023 3
12 nov. 2023 à 22:30

Pourquoi  accepter la sortie de son lot de la copro tant que tous les travaux ne sont pas réalisés? Dans votre cas, je n accepterai pas lors du vote en AG. 

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nous n'avons pas le choix nous n'avons que 1/5 et eux tout le reste. même si on fait tout le toit il faudra quand même qu'ils nous rembourse 1/5 de la partie du toit qui va sortir de la copropriété (7000 euros). j'espère que le notaire en prendra compte, mais je ne sais pas s'ils calculent les préjudices. 

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rambouillet41 Messages postés 9564 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 6 janvier 2025 3 547
13 nov. 2023 à 09:10

Bonjour,

Monter un mur ne suffit pas pour sortir de la copro, il faut que les réseaux soient aussi totalement indépendant, ainsi que le toit. Si ce dernier est continu : a quelle tuile de quelle rangée s'arrêterait la copro ?

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ils se sont déjà renseignés et normalement ce sera bon pour tout, le mur et le toit visiblement ca tombe bien et pour le reste tout est indépendant. 

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rambouillet41 Messages postés 9564 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 6 janvier 2025 3 547
Modifié le 13 nov. 2023 à 16:05

pouvez vous nous dire (c'est important) si vous êtes 2 copros ou 3. En d'autres termes, est ce que ce que vous appelez l'autre copro, est-il propriétaire sous le même nom des 2 autres appartements et non le pere pour l'un, et le fils pour l'autre, ou une SCI ou Mr ou Mme.(par exemple)

En effet, les règles ne sont pas les mêmes pour 2 copros ou pour 3 copros différents.

Et vous même vous avez combien de tantièmes de la copro actuellement

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nous sommes 2 couples : mon couple a un lot avec 1/5 et dans l'autre couple le mari a un lot a 2/5 et l'autre lot est au couple a 2/5. pas de sci. 

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Rochat1 Messages postés 12910 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 24 décembre 2024 5 973 > Elo70
7 déc. 2023 à 17:36

Bonjour,

Pas très claire votre explication ! Rambouillet vous demande de préciser si vous êtes bien 2 copropriétaires et d'après votre post j'en comptabilise 3. Alors précisez SVP. Merci

Cdlt

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Elo70 > Rochat1 Messages postés 12910 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 24 décembre 2024
23 déc. 2023 à 14:53

Bonjour, je viens de voir que ma réponse n'a pas été prise en compte. Nous sommes 3 effectivement car sur un lot il n'y a que le mari qui est propriétaire. 

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