Sujet Précédent Sujet Suivant

Notre lotissement a été rétroceder a la commune route réseau

nanou - 19 oct. 2023 à 18:01
rambouillet41 Messages postés 9556 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 24 décembre 2024 - 19 oct. 2023 à 18:46

Bonjour,

notre lotissement a été rétrocéder a la commune espace vers route réseau et quadelabre.

ma question que devient l ASL peut il prétendre a continué ou fermé le bureau.

merci de votre réponse 

1 réponse

Réponse 1 / 1
rambouillet41 Messages postés 9556 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 24 décembre 2024 3 542
19 oct. 2023 à 18:46

Bonjour,

IL faut lire l'objet de l'ASL.... Dans certains objets, l'ASL a un rôle de contrôle de la bonne application du CdC du lotissement 

Existe-t-il des parties communes à gérer comme un EV ou autres.

Dans ces cas, l'ASL doit perdurer 
1

Discussions similaires

Frais de mise a la route
Fabioli -
Ulysse5818 -

11 réponses
Votre colis est en traitement dans notre réseau
Arthur -
Arthur -

2 réponses
Infraction à l encontre de mon véhicule
Borabora12 -
BmV -

3 réponses
Question de vocabulaire
Aliibrahim -
SDWilliams -

1 réponse
Dossier CAF clôturé - pourquoi ?
aboulafia -
Fafa93 -

3 réponses