Délai titre de séjour
Theo57.57 Messages postés 8 Date d'inscription mercredi 4 octobre 2023 Statut Membre Dernière intervention 2 novembre 2023 - 6 oct. 2023 à 16:32
- Délai résultat titre professionnel 2023
- Grille salaire convention 66 2023 - Guide
- Prix terre agricole par commune 2023 - - Achat-Vente
- Grille salaire convention 66 2023 pdf - Guide
- Ilc 2023 - - Droit et bail commercial
- Ilat 2023 - - Location
1 réponse
6 oct. 2023 à 16:32
Bonjour,
Pour la demande de titre de séjour cela dépend des préfectures (une connaissance a aussi demandé un TS salarié en mars 2023 et n'a toujours pas reçu de réponse...).
Pour voyager hors UE avec un laisse passer, cela dépend si la persoone a au moins un récépissé en attendant le titre de séjour et tout dépend si l'ambassade vous délivre en effet ce laisser passer.
Vous marquez permis européen, vous voulez surement dire non-européen (car sinon avec un permis UE vous pouvez conduire sans problème). Sinon encore une fois cela dépend du pays d'origine du permis et des conventions mais en général les non-UE on peut conduire 1 an sur le territoire français après cela si pas convertible directement il faut repasser le permis français.