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Modifié le 25 mai 2023 à 11:52
Bonjour,
Un licenciement pour non atteinte des objectifs est un licenciement pour "insuffisance professionnelle" ( et encore faut il que l'employeur puisse prouver que rien ne s'opposait à l'atteinte de cet objectif qui doit être réaliste et pour lequel l'employeur doit donner les moyens nécessaires à l'employé) et donc un licenciement pour cause non disciplinaire.: Il ne saurait donc constituer un licenciement pour faute grave.
Pour moi cette clause me semble nulle et non avenue, mais je vous conseille de prendre avis auprès de l'inspection du travail sur ce document.
Il ne peut être question de dommages et intérêts bien évidemment.
Perso, mais cela n'engage que moi, je ne signerai pas, sauf à être certain que cette clause ne serait pas retenue en cas de licenciement pour faute grave et contestation devant le CPH
Cordialement