Rdv medecin du travail

Bonjour Nenuphar,

Votre explication m'irait bien car elle résoudrait tout mais Sury 91 vient d' écrire : Bonjour oui voilà j'ai vue le medecin le 21 avril il ma fait le certificat final jusqu'au 15 mai et un autre document de consolidation avec séquelles ou il a mis la date du 21 avril.

Donc je ne sais pas si cette explication est la bonne.......

Par contre j'avoue ne pas bien connaitre ameli pro.

Mais  le cerfa est soit un certificat de prolongation, soit un certificat final mais il ne peut être les 2 à la fois..Sauf si le conseil de l'ordre et la sécu sont revenus sur le principe qu'un certificat ne peut être antidaté :Il est bien indiqué sur le cerfa que la date de consolidation ne peut être indiquée qu'en cas de certificat final et donc pas sur un certificat de prolongation

https://www.ameli.fr/fileadmin/user_upload/formulaires/S6909.pdf

C'est bien indiqué : ne cocher qu'une seule case : initial, prolong, final

Sur le cerfa que vous indiquez, le médecin cochait certificat médical final ; il pouvait aussi cocher arrêt de travail jusqu'au 15 mai  ET conclusions par exemple consolidation avec séquelles et indiquer la date qu'il fixait pour la consolidation par exemple 15 mai  (c'est bien pour cela qu'il y avait une date à indiquer). Et bien entendu la date du jour où le certificat était établi (il n'est pas question d'antidater). C'était le même principe que propose ameli pro.

Depuis mai 2022, les cerfa maladie et AT/MP ont fusionné. https://www.ameli.fr/allier/exercice-coordonne/actualites/les-avis-d-arrets-de-travail-et-les-certificats-atmp-evoluent-au-7-mai-2022-ce-qu-il-faut-savoir

Cdt

Ben si, si le 21/04 vous fixez une date de consolidation avec séquelles ( que vous devez en plus décrire) au 15/05, vous antidatez.

Sur un plan médical cela peut se comprendre pour un arrêt long.Beaucoup moins pour un arrêt court. Difficile de dire par exemple pour une sciatique, si dans 15 jours elle sera consolidée ou pas si on ne voit pas la personne au jour J.

Mais après tout pourquoi pas, depuis que le service médical de l'assurance maladie a été mis sous la coupe d'un Directeur de réseau administratif à la CNAMTS, le médico-juridique s'est perdu. On simplifie quitte à perdre la plupart des recours devant le TASS il y a quelques années, le pôle social du tribunal judiciaire

Peu importe, le dossier de Sury91 est malgré tout flou.

Ce n'est pas moi qui l'invente ... c'est le médecin prescripteur qui l' estime car il en a les capacités et expertises professionnelles que cela soit au regard d'un examen médical ou au regard d'examens. Sury91 est en AT depuis 2 ans rien à voir avec une pathologie "courte". Et le médecin conseil validera ou non la date de consolidation et validera ou non l'arrêt puisque Sury91 a précisé les dates. Et effectivement si le médecin a d'abord prescrit une prolongation en lien avec l'accident de travail  jusqu'au 15 mai et prescrit le certificat final avec une date de consolidation le 21 avril, le médecin conseil soit décalera la date de consolidation, soit ne validera pas l'arrêt sur les risques professionnels voir même en maladie.

Pour le reste, je ne comprends rien. Le médecin lorsqu'il a télétransmis, ne donne pas d'exemplaire à son patient pour qu'il le transmette à l'organisme de sécurité sociale. C'est le flou total.

Cela a dévié de la question initiale mais bons échanges !

Bonne soirée

nb : c'est tout comme le médecin conseil qui reçoit un assuré le 21 avril et qui lui fait part d'une mise en invalidité au 1er mai, ou une consolidation le 1er mai ou qui lui indique que l'arrêt ne sera plus justifié à compter du 1er mai... rien d'anormal ; ce n'est pas anti daté

"Certificat médical final qui indique une date de consolidation avec séquelles que votre médecin a fixée au 15 mai 2023 (certificat établi le 21 avril)"

Espérons que vous êtes dans le vrai même si j'ai un doute.

Bonjour alors oui les 2 dates sont au 21 avril je devais reprendre normalement aujourd'hui mes je n'ai eu le rdv médecine du travail demain . Donc du coup ai rdv de pré reprise elle m'avait dit que je devais avoir un poste aménager étant donner que je suis secrétaire. Du coup je vais pouvoir repre4de suite ou je doit attendre qu'il face le nécessaire pour l'aménagement ?

Bonjour,

Je pense donc que la CPAM a rectifié avec l'accord de votre médecin la date de consolidation, sinon vous ne pouviez pas être payé en AT. Du moins je l'espère....

Bonsoir,

Demain ce n'est pas un rdv de pré-reprise puisque vous n'êtes plus en arrêt. Mais je ne sais pas si c'est vous ou votre employeur qui avait pris le rdv demain. Si c'est vous, le rdv de reprise (donc l'avis du médecin du travail) ne sera pas opposable à votre employeur si vous ne l'avez pas prévenu avec formalisme (si l'employeur est procédurier). Revenez vers le forum demain si besoin.

Pour le reste... si l'arrêt a été traité par la caisse, sans que le certificat final ait été traité par le service médical .... passez donc un petit appel à la caisse pour savoir s'ils ont une date de consolidation dans votre dossier. Puis revenir vers le forum si besoin.

Ca va finir par se mettre en place !

Cdt