Insulte par mail ?

landry009 Messages postés 161 Statut Membre -  
PA486 Messages postés 6295 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -

Est ce que dire à un correspondant professionnel que son mail est idiot et digne d'un enfant mal élevé est une insulte qui peut faire l'objet d'une poursuite? Merci

3 réponses

dna.factory Messages postés 29257 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   13 652
 

Bonjour,

Des conséquences légales sont improbables (pas impossibles). Par contre c'est largement suffisant pour un licenciement pour faute grave (pas d'indemnités) si votre responsable ne vous soutiens pas.


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landry009 Messages postés 161 Statut Membre
 

Merci de votre réponse. Excusez moi mais je précise que ce n'est pas dans un cadre de travail. I s'agit d'un commissaire priseur qui m'a écrit un mail d'une totale mauvaise foi et auquel je lui répond par mail en disant que son mail est "idiot et digne d'un enfant mal élevé". Merci

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Ulysse5818 Messages postés 15478 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   5 886
 

Bonjour,

Ce n'est pas une insulte, juste une constatation. :-)

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landry009 Messages postés 161 Statut Membre
 

Ahaha oui de mon point de vue. Mais est ce que mon interlocuteur peut m'attaquer en justice pour insulte:) merci

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Ulysse5818 Messages postés 15478 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   5 886
 

Non, pas d'insulte dans ce texte.

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PA486 Messages postés 6295 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 182
 

il peut vous attaquer en justice. il ne pourra par contre pas gagner si le droit est appliqué, faute de perte du caractère confidentiel, sans même avoir à examiner si cela porte atteinte à son honneur. voir https://www.loi1881.fr/courrier-diffamatoire-envers-destinataire

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