Syndic bénévole coupe arbres

"- Peut-il couper les arbres sans l'autorisation des copropriétaires ?"

C'est un soucis récurrent, en particulier avec les syndics bénévoles, mais aussi avec certains syndics professionnels.
 

Les deux principaux soucis sont les suivants :

1) Ce n'est pas parce que la prestation est gratuite (isolation, borne de recharges véhicules électriques, peinture, taille d'arbre, etc....) que ça donne le droit au syndic de décider de la réalisation de la prestation sans décision préalable en AG.

2) Le syndic n'a pouvoir que de décider de la réalisation de travaux d'entretien.
S'il s'agit de couper une haie ou d'enlever des branches mortes ou présentant un danger pour les voitures ou passants cela rentre clairement dans le cadre de l'entretien et le syndic est libre de prendre de telles décisions.

Dans votre cas, le problème n'est donc pas le coût mais de savoir si ce sont des travaux assimilables à des travaux d'entretien ou non.

Typiquement de l'élagage n'est pas assimilé à de l'entretien alors qu'une simple taille de haie peut l'être.

Si ce n'est pas assimilé à de l'entretien, une décision d'AG préalable est obligatoire.

 

"- Peut-il récupérer le bois à titre personnel sans autorisation des autres copropriétaires ?"

Si l'AG appelée pour décider de l'élagage des arbres ne statut pas sur le sort des "déchets", alors celui qui coupe peut en disposer librement.

Si du bois a été "prélevé" sans décision d'AG autorisant la coupe, ça peut probablement s'assimiler à un vol voire même à une destruction de propriété, mais seul le syndic est habilité à déposer plainte au nom du SDC.

D'accord, merci beaucoup pour votre réponse.