Combien de temp pour traiter une suspension rsa

Sansan - 11 déc. 2022 à 15:09
 Non - 17 déc. 2022 à 08:05

Bonjour,

La caf m’a suspendu mes droits en attendant une

une réponse je leur est envoyé tout dès preuve le lendemain et il en écrit en cours de traitement. Le lendemain que j’ai tout envoyé par mail 

J’aimerai savoir si il vent me traiter avant janvier et pour la prime de Noël si je vais la touchée quand même .. 

merci de votre aide 

4 réponses

Bonjour,

Ils ne le savent pas eux même, par contre si ils attendent une "réponse", ils n'attendent pas des "preuves"; ça peut vous coûter cher en délai supplémentaire pour relance suite à non réponse.

Vous pouvez essayer de relancer simultanément par téléphone et par messagerie électronique en rappelant le côté critique de votre situation financière.

Ça ne changera pas votre droit à la prime de Noël mais vous ne pourrez pas l'avoir avant qu'ils finissent de traiter votre dossier.

Cordialement.

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kang74 Messages postés 5700 Date d'inscription mercredi 4 mai 2022 Statut Membre Dernière intervention 16 novembre 2024 2 827
12 déc. 2022 à 07:25

Bonjour

Je vous conseille de vérifier que l'envoi des mails ( l'adresse notée sur le courrier ?) a bien fonctionné en les appelant .

Si les éléments étaient ceux qu'ils attendaient pour comprendre la situation il peut y avoir un délai de traitement qui est différent d'une CAF à l'autre , notamment s'il y a recalcul des droits sur une longue période .

Si les éléments n'expliquent pas l'anomalie qu'ils ont détectée, ils peuvent vouloir faire un contrôle à domicile ou demander des pièces supplémentaires, à vous, ou à un tiers ( administration, banque, employeur etc ..)

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vous allez probablement la toucher oui, mais de façon rétroactive. quant à savoir quand, ça dépend aussi de la raison de la suspension, ça peut influer sur la rapidité du traitement

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En gros,

ça prends 4 à 5 semaines ils vont te dire 10 jours mais c'est 10 jours a partir de la VALIDATION de la levée de carence. J'ai envoyé un courier a un organisme qui s'occupe des personnes en difficulté proffessionnelle (SIS) le 13 novembre 2022 qui a leur tour ont envoyé le courrier a l'EPI le 14 Novembre 2022, à partir de cette date plus aucune nouvelles jusqu'au 23 Novembre 2022, là un courrier de la CAF me disant que mon document avait bien été reçu, il a fallu attendre le 1er Décembre pour qu'on me dise que le document a été validé mais toujours rien sur mon compte perso de la CAF, j'appelle le 7 décembre on me dit "oui c'est bon ça a été validé le 1er Décembre" et donc le jour même je vois mes droits qui s'affichent enfin (forcément si tu les appelles pas ils s'en foutent ça peut faire 4 jours que t'as pas manger ils s'en branlent) et là on me dit que j'aurais l'argent sur mon compte le 17 décembre donc dans 5 jours... pour un truc qui a été fait le 13 Novembre... et en plus c'est pas rétroactif... donc insulte les bien quand tu les as au téléphone ils aiment ça sinon ils feraient les choses en temps et en heure pour éviter les insultes. j'ai pas raison ?

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kang74 Messages postés 5700 Date d'inscription mercredi 4 mai 2022 Statut Membre Dernière intervention 16 novembre 2024 2 827
12 déc. 2022 à 14:41

Mais quelle bonne idée !

"L'outrage à l'égard d'un agent chargé d'une mission de service public est puni de :

  • 7 500 € d'amende s'il est commis par une seule personne
  • 6 mois d'emprisonnement et de 7 500 € d'amende s'il est commis à l'encontre d'un agent d'une société d'exploitation du réseau de transport public de voyageur
  • 6 mois d'emprisonnement et 7 500 € d'amende s'il est commis par plusieurs personnes
  • 6 mois d'emprisonnement et de 7 500 € d'amende s'il est commis en milieu scolaire"
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La prochaine fois, pas d'hésitation, ne passez pas par des intermédiaires pour communiquer vous gagnerez du temps.

N'oubliez pas de lâcher votre frustration en insultant, ça devrait aider...

Enfin, tout cela en prenant en compte le délai de carence, si cette dernière n'est que dans celui-ci.

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