Erreur sur dossier penal

Question

Bonjour,

Bonjour mon frère es actuellement incarcéré mais c'est aperçu en consultant son dossier pénal et également la spip quand elle consulte son dossier ,qu'il n'étais pas notifiée sur le dossier pénal qu'il as étais relaxé sur les violences et relaxé partiellement sur le harcèlement, et qu'il reste condamné pour c'est 2 motif et une mise en danger d'autrui.

Donc est ce qu'il y as une erreur sur le dossier pénal ? Une erreur judiciaire ? Que doit il faire ? Peut il être acquitté relaxer ? S'il y as une erreur sur ce dossier .

Car suite au délibérée il as bien étais relaxé sur le compte rendu d'avocat merci en attente de votre réponse

nenuphar. · Answer

Bonsoir,

il as bien étais relaxé sur le compte rendu d'avocat : que dit l'avocat qui a effectué ce compte rendu par rapport à la situation exposée ?

Cdt

Celzamour · Answer

Alors il à répondu ceci :

Je fais suite a l'audience qui s'est tenue dans votre affaire.

Par jugement contradictoire en date du .....

Vous a relaxé d'avoir courant mai 2022, commis des violences volontaire sans itt

Et vous a relaxé partiellement du délit d'harcelement commis sur votre ex concubine de tels a tels dates

Et ceci n'es pas inscrit sur le dossier pénal et ça spip n'es pas au courant non plus donc ?

En ce qui concerne son avocat nous attendons des nouvelles également.

Merci de votre réponse

Erreur sur dossier penal

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