Vieux plans sont-ils encore valables?
Petitnouveau
-
7 sept. 2022 à 18:27
rambouillet41 Messages postés 9261 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 26 mars 2024 - 8 sept. 2022 à 07:43
rambouillet41 Messages postés 9261 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 26 mars 2024 - 8 sept. 2022 à 07:43
A voir également:
- Vieux plans sont-ils encore valables?
- Quels sont les permis de conduire étrangers valables en france - Guide
- Comment retrouver des vieux bulletins de salaire - - Rémunération et paye
- Vieux livret a la poste - Forum Livret A
- Vieux livret a caisse d'épargne ✓ - Forum Banque et Crédit
- Ou trouver les plans de sa maison ✓ - Forum Immobilier
3 réponses
_lael_
Messages postés
4351
Date d'inscription
dimanche 2 février 2020
Statut
Membre
Dernière intervention
28 mars 2024
1 969
7 sept. 2022 à 18:53
7 sept. 2022 à 18:53
Et du côté de votre règlement de copropriété, il en dit quoi ?
Merci lael pour votre réponse rapide.
Nous ne sommes que deux copropriétaires. Il n'y a dans cette maison: ni cahier des charges, ni règlement de copropriété.
rambouillet41
Messages postés
9261
Date d'inscription
mercredi 27 janvier 2016
Statut
Membre
Dernière intervention
26 mars 2024
3 405
8 sept. 2022 à 07:43
8 sept. 2022 à 07:43
Bonjour;
Peut-être existe-t-il un plan au SPF (service de la publicité foncière) qui a enregistré votre copropriété.