Sujet Précédent Sujet Suivant

Piscine hors sol

Résolu
Helen_1964 Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 26 août 2022 Statut Membre Dernière intervention 30 août 2022 - 30 août 2022 à 22:21
Helen_1964 Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 26 août 2022 Statut Membre Dernière intervention 30 août 2022 - 30 août 2022 à 23:29

Bonjour, dois-je payer une taxe sur une piscine hors sol ? Je sais que dans le passé, elle était exonérée mais j'essaie de savoir si ce n'est plus le cas. Merci beaucoup 

2 réponses

Réponse 1 / 2
pepelulu120 Messages postés 382 Date d'inscription mardi 16 mars 2021 Statut Membre Dernière intervention 5 mai 2024 176
30 août 2022 à 23:21

Bonsoir, 

Si la piscine n'est pas démontable, sans la démolir, elle est imposable à la taxe foncière et éventuellement, à la taxe d'habitation, si elle dépend d'une résidence secondaire.

Il s'agit donc d'une question de fait appréciée par les services fiscaux fonciers.

Cordialement
1
Réponse 2 / 2
Helen_1964 Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 26 août 2022 Statut Membre Dernière intervention 30 août 2022
30 août 2022 à 23:29

Merci beaucoup j’apprécie votre réponse. 
0

Discussions similaires

Bruit pompe piscine hors sol, que faire ?
CellaBellevie -
bern29 -

2 réponses
bruit occasionné par la pompe de la piscine "hors sol " du voisin qui
26 -
LucilleM6 -

2 réponses
problème voisinage pour piscine hors sol
nathperso11 -
bern29 -

9 réponses
Notre parquet fait du bruit.... :-(
suzon -
Maurice -

21 réponses
bruit pompe à chaleur air
mc38 -
loketi -

14 réponses