Chasse aux voisins
Sangui -
Bonjour,
Je viens vers vous afin de connaître la reglentation concernant la chasse. J'imagine que le sujet est complexe je vais donc essayer de préciser mon i terrogation.
Deux propriétés sont proche (10m) l'un est chasseur l'autre pas.
Le chasseur clôture son domaine comme le demande la loi
Le chasseur peut il venir chasser sur mon terrain qui n'est pas clos ?
Le chasseur peut il tirer chez lui au fusil et sous quelles conditions ?
Ou peut on trouver les jours et amplitudes hebdomadaire de chasse ?
Je vous remercie par avance et fonction de vos retours j'essayerais de préciser demande.
Cdlt
Sangui
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4 réponses
Bonjour,
Le chasseur peut il tirer chez lui au fusil et sous quelles conditions ?
Oui, si ses tirs respectent les distances de sécurité.
Ou peut on trouver les jours et amplitudes hebdomadaire de chasse ?
En principe en Mairie et peut-être auprès de la Fédé.
" clôture son domaine comme le demande la loi " : quelle loi oblige un propriétaire à clôturer sa propriété ?
merci BmV de votre retour, je me suis permis de vous apporter les éléments concernant mon affirmation. N'étant pas juriste et peu averti sur le sujet, cette dernière était apparemment fausse.
Je vous remercie de votre intérêt et espère avoir des éclaircissement sur les autres points soulevés dans mon mail initial.
Je constate votre investissement sur ce forum ayant déjà (sauf erreur) pu échanger avec vous sur un tout autre sujet dernièrement. Ce qui d'ailleurs m'a permis d'éviter des réactions disproportionnées et sous l'influence de l'émotion.
Cordialement
J'ai du mal comprendre
- La clôture doit être continue, constante et faire obstacle à toute communication avec les héritages voisin. La clôture doit empêcher complètement le passage du gibier à poil et de l’homme, notamment avec la mise en place d’un grillage fin (pour éviter le passage du petit gibier chassable), enterré, avec bavolet et un grillage fort (grand gibier) et suffisamment haut (2m minimum). Pour que le privilège s’exerce il faut que tous les gibiers à poil soient arrêtés.
Bonjour,
Même si un texte le prévoit, c'est la plus grosse conn..rie su siècle, en effet les animaux sauvages n'appartiennent à personne, regardez ce qui se passe en Sologne (j'en suis tout près), c'est un véritable scandale, toutes les propriétés sont engrillagées afin que ces MESSIEURS puissent tuer un maximum d'animaux qui n'ont aucune chance d'en réchapper. Je suis moi-même chasseur (uniquement de grands gibiers) et je désapprouve complétement cette façon de chasser.
Mais mon propos est hors sujet, ce n'est qu'un coup de gueule contre ces agissements.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
BONJOUR,
A quelle réponse faites vous allusion ? Je n'ai fais qu'apporter les éléments qui m'ont fait arriver à la conclusion, apparemment erronée , de mon mail initial à la vue du retour qui m'a été fait.
J'ai formulé des interrogations dans mon mail initial et en retour j'ai reçu une demande de précision sur mon affirmation. Ce à quoi j'ai apporté réponse mais peut être auriez-vous préféré que je n'y réponde pas ?
Maintenant, rien ne vous oblige à me répondre et je vous remercie pour votre attention. Je reste toutefois attentif à votre retour si vous souhaitez avancer sur le sujet, car je suis conscient de la complexité des lois et de la possible mauvaise interprétation ce qui m'amène à faire appel à votre expertise.
Bien à vous.