Accusations de vices cachés quad
FerméRichard -
Bonjour,
Je vous explique la situation:
Il y a deux mois j’ai mis en vente mon Quad sur Leboncoin, dans l’annonce j’ai précisé qu’il était en bon état mais qu’ il y avait les roues arrières à changer car le niveau d’usure était important. J’ai un monsieur qui est venu voir le quad, je lui ai donc rappelé qu’il y avait les roues à changer mais que je ne voulais pas le faire moi-même avant la vente donc si ca lui intéresse je lui baisse le prix de 500 euros pour qu’il puisse faire lui-meme le changement de roues ( ce qu’il a accepté). Lors de la vente je lui ai proposé de prendre le Quad et de rouler avec pour tester (ce qu’il a refusé). Ce monsieur était très satisfait du quad et à fixé un deuxième rendez-vous pour faire l’achat de celui-ci, nous avons procédé à une vente en règle ( cession de véhicule signé , carte grise barrée, certificat de non cage remis ). Je l’ai accompagné à la banque pour effectuer le virement sur mon compte. Maintenant ( donc 2mois après cette vente) ce monsieur m’envoie un courrier recommandé avec un devis de réparation avec une menace d’entamer des procédures pour vices cachés et un courrier de son assurance dans ce sens la aussi. Que dois-je faire? Je n’ai en aucun cas envi de payer les réparations de son véhicule
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5 réponses
bonjour, seule la garantie vices cachés peut marcher pour votre acheteur
3 conditions pour cela:
Pour pouvoir mettre en œuvre la garantie, les 3 conditions suivantes doivent être réunies :
- Le défaut doit être un défaut caché, c'est-à-dire non apparent lors de l'achat
- Le défaut doit rendre le bien inutilisable ou diminuer très fortement son usage
- Le défaut doit exister au moment de l'achat
Achat d'un produit : garantie légale des vices cachés | Service-public.fr
si ça ne correspond pas aux 3 conditions réunies, ce n'est pas du vice caché et donc, vous ne lui devez rien.
Si il y avait eu un problème au niveau du moteur , j’aurais bien voulu prendre la peine d’essayer de comprendre et de voir avec lui ( même si je sais que mon entretien je l’ai toujours bien fait vu que je suis dans la profession, je sais ce que je fais ). Mais la si le cadre, le triangle… avaient été cassé lors de l’achat, il n’aurait pas pu rouler pendant 2 mois avec le quad jusqu’a sa « révision ». En tout cas vous me rassure, je vais pouvoir avoir l’esprit tranquil.
Je viens d’avoir le retour de l’expert , mon assurance me conseil de trouver un arrangement à l’amiable car apparemment ça ne sens pas bon pour moi. Mais en autant cas l’expert prouve que les dégâts ont été causés après la vente
Bonjour,
j’ai pu lire votre soucis rencontré, je suis de bordeaux et j’ai vécu la même chose, pareil mon assurance m’a conseillé de trouvé un arrangement à l’amiable et mon avocat m’a indiqué de ne rien faire et de ne répondre à rien ni appel ni courrier c’est juste la pression des propos de l’assurance aucune valeur juridique heureusement que je n’ai rien fait
bon courage pour votre problématique.
JM
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre questionBonsoir,
J’ai vécu la même chose avec un 700R homologué je peux vous dire que j’y ai laissé beaucoup mon assurance m’avais conseillé de trouver une solution à l’amiable avec l’acheteur ce que je n’ai pas fait et au final devant le juge j’ai du payer les dommages et intérêt + tous les frais soit un total de 8600€ pour une vente de 10000€ Vous imaginez bien que entre 10000€ et 18600€ ça m’a calmé d’un coup.
En tout cas si je peux vous donnez un conseil, faite en sorte de vous arranger à l’amiable avec lui car devant un juge vous perdrez beaucoup plus.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Non vous ne répondez a personne c'est du bluff
D’accord, alors je fais le mort ☠️
Re:
Quand cet amateur de Quad verra ce qu'implique une Procédure en Vice Caché il reculera..
Petit bluff vu régulièrement sur ce Forum..
Laisse braire et surtout ne négocie RIEN..
A+
C’est grave de mettre des coups de pression comme ca aux gens… J’ai eu peur de devoir payer une facture pour des frais qui ne me concernent pas…
Vous n'avez rien à prouver, la charge de la preuve incombe à l'acheteur. Il doit prouver que le défaut était déjà présent, et qu'il ne pouvait pas en avoir connaissance en inspectant le quad.
Pour aller dans le sens de ce qui était dit plus haut : il y a de bonnes chances que la personne essaye simplement de vous effrayer pour obtenir de l'argent, sans avoir l'intention d'aller plus loin. Tant que vous ne recevez rien d'officiel, vous n'avez en effet pas à répondre, encore moins a ppayer
Ayez juste en tête qu'il y a une possibilité que la chose aille au contentieux. Le droit encadre ce type de ventes, et la procédure pour ce type de litiges inférieurs à 10.000 euros n'est pas spécialement compliqué.