TVA

Ali - 16 juil. 2022 à 17:16
pepelulu120 Messages postés 382 Date d'inscription mardi 16 mars 2021 Statut Membre Dernière intervention 5 mai 2024 - 17 juil. 2022 à 10:33

Bonjour,

J'ai une société de transport, j'ai acheté un camion chez un particulier donc sans tva récupérable, je veux savoir si je le vends est ce que avec tva ou pas?

2 réponses

Gayomi Messages postés 18960 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2024 10 263
16 juil. 2022 à 17:27

Si votre entreprise étant assujettie à la Tva, tout ce qui est vendu par l'entreprise doit être vendu avec de la Tva à reverser à l'état. 

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_lael_ Messages postés 5103 Date d'inscription dimanche 2 février 2020 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2024 2 438
16 juil. 2022 à 19:27

A ma connaissance ce qui a été acheté d'occasion à un particulier sans TVA peut également être revendu sans TVA.

La TVA à la revente ne s'applique que sur les biens amortissables achetés neufs où la TVA a été récupérée à l'achat.

A ce compte-là il faut restituer une partie de la TVA ou la refacturer au nouvel acquéreur en cas de cession avant l'échéance d'amortissement.

La seule subtilité, c'est si vous faisiez de l'achat-revente de manière régulière, à ce compte-là il y aurait de la TVA sur la marge même en cas d'acquisition non soumise à la TVA.

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Gayomi Messages postés 18960 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2024 10 263
16 juil. 2022 à 20:38

Vous avez peut-être raison. Je vais tenter de vérifier ça. 

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pepelulu120 Messages postés 382 Date d'inscription mardi 16 mars 2021 Statut Membre Dernière intervention 5 mai 2024 177
17 juil. 2022 à 10:33

Je partage entièrement votre réponse.

Bon dimanche

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