Jardin privatif en rdc et bac potager

Laetiti6934 - Modifié le 18 juin 2022 à 09:21
 Laetiti6934 - 20 juin 2022 à 23:53
Bonjour,

Alors voilà nous sommes les heureux propriétaire d'un appartement en RDC avec un petit jardin en partie commune a usage privative.

Il se compose d'une partie terrasse et d'une partie gazon. Lorsque nous l'avons acheté la partie gazon était aménagé avec du gazon synthétique pour plus de confort.

Moi et mon ami aimons bien jardinner nous avons créer des petit bac hors sol afin d'y planter quelque pied de tomate et persil, quelque courgette aussi.

Nous faisons attention à ce que cela soit jolie, l'entretenir etc...

Seulement voilà je viens de voir dans le règlement intérieur que "la plantation de tout arbre fruitier et de tout jardin potager, et au plus généralement toute utilisation des jardins à un usage autre que simple jardin d'agrément est formellement interdit"

Je me demande si cela concerne nos bac ? Ils ne sont pas planter dans le sol donc est ce considéré comme un potager ?

Cela fait un an que nous l'avons et n'avons jamais eu de remarque de qui se soit. 2 élue du syndic que nous connaissons bien ont vu sur notre jardin. Nous avions même posé la question à un élue qui ne comprenais pas l'interdiction et penchait plutot pour un soucis de métaux lourd dans le sol (mais il ne semblait pas être le mieux informé).

De plus, le président du syndic fait lui aussi pousser des framboisier et tomate dans des bac sur sa terasse en étage. Ce qui m'amène à penser que la culture en bac est autorisé.

Si d'ordinaire je ne m'inquieterai pas et pencherais plutot sur l'acceptation de mes voisins (en vrai c'est assez jolie), je m'inquiète car nous allons recevoir prochainement la visite du syndic pour un probleme autre lors de leur visite de l'immeuble. J'ai peur qu'en voyant notre bac, en ce moment au max de sa floraison, ils fassent remarquer quelque chose aux autres élues et que la question soit abordé avec les termes "interdit dans le reglement de copropriété".

Voilà mes questions :
mes bac sont ils considéré comme des potagers et donc interdit ?
Serait-ce différent pour les terrasse en étage et jardin en rdc?
Et qu'est ce que je risque ?

Je vous remercie d'avance pour votre aide.

2 réponses

Thordendall Messages postés 2451 Date d'inscription mardi 9 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 3 mars 2024 432
19 juin 2022 à 23:41
Bonjour,

Dans la mesure où vos bacs sont déplaçables, je pense qu'ils sont considérés comme des meubles, et ainsi, ne posent en aucun cas de problème par rapport à cette règle du RdC. Ne vous inquiétez pas...

Cordialement
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Laetiti6934
20 juin 2022 à 23:53
Je vous remercie pour votre réponse.

J'ai demandé à un autre voisin qui m'a également répondu que c'était à cause des produit dans le sol donc qu'en bac il ne devrait pas y avoir de soucis.

Cela daig plusieurs reponse en ce sens je commence à être rassuré :)
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