Separation sans décision de justice et demenagement

Question

Bonjour, je rencontre actuellement un problème avec la mère de mon fils. 

Nous nous somme séparé il ya de sa 8 ou 9 ans, nous avons décider ensemble que je devait payer une pensions de 130e et que jaurai mon fils un week-end sur deux a la maison. Jai toujour respecter les versement de pension. Jarrive a un moment de ma vie où je doit déménager et changer de région ce qui va grandement perturber l'accueil de mon enfant a mon domicile, sa mère ne veut pas que je déménage et souhaite faire appel au JAF.

Je voudrai savoir , si je déménage sans son accord et que je continue de payer la pension mais que jacceuil moin souvent mon enfant, esque je peut avoir des problèmes avec la justice ? 

Merci pour vos réponses

127 · Answer

Bonjour,

esque je peut avoir des problèmes avec la justice ?
Non mais voir le JAF, n'est pas inutile.
Mettre au clair le montant de la pension, puis l'organisation du DVH est une sécurité en cas de conflit.

kang74 · Answer

Bonjour

Vu qu'il n' y a pas de jugement, vous pouvez faire ce que vous voulez , vous n'avez besoin de l'accord de personne .

Mais elle aussi, vous ne pouvez pas l'obliger à vous donner votre fils sans jugement et elle peut très bien saisir le JAF pour vous faire payer plus de pension, puisque vous prendrez moins votre enfant que quand vous habitiez à coté .

Concrètement le juge ne peut pas vous empêcher de partir mais décidera d'un cadre strict de droit, tant au niveau de la pension que de votre droit de le voir, dans l’intérêt de l'enfant.
Suivant l'age de l'enfant, suivant la distance ce sera vraisemblablement plus dans le cadre des vacances scolaires que vous verrez l'enfant, et ce sera bien sur à vous d'être disponible pour assumer les trajets .
Pensez aussi que passer devant le JAF signifie que vous devez être disponible pour assumer une procédure qui dépend du lieu du domicile de l'enfant.

Si vous ne prenez pas la peine de venir à cette convocation , cela voudra dire que vous ne opposerez pas à toutes demandes que la mère fera tant au niveau de la façon dont vous prendrez l'enfant que du montant de la pension .
Donc anticipez .

Thedon · Answer

Daccord merci pour vos reponse. 

Jaimerai savoir quelle pourrait être les décisions prise par le jaf concernant l'éloignement et le droit de garde ? 

Mon ex me dit que je devrait prendre mon fils toute les vacances scolaire et la moitié des vacances d'été ?  


Merci pour vos futurs réponses

Utilisateur anonyme · Answer

Bonjour,
Le JAF décidera selon l'intérêt de l'enfant et en fonction de vos demandes respectives.
Selon la distance, les visites seront peut  être moins fréquentes, et du coup plus longues, et les trajets seront mis à la charge de celui qui s'éloigne volontairement.
Le montant de la pension peut aussi être modifié, selon les revenus de chacun et la durée de présence de l'enfant au foyer de l'un ou de l'autre.
Mais chaque cas est différent,  étudiez tout avec votre avocat.

Separation sans décision de justice et demenagement

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