Bruit voisinage ouverture fermeture volets persiennes Fermé

Question

Bonjour, 

Nous avons un voisin qui ouvre ses volets tous les jours à 6h avec un bruit très fort, et qui les ferme vers 23h30 de la même façon.

En effet, les volets en question sont des volets de types persiennes en metal et génèrent énormément de bruit lors de la manipulation. 

J’ai eu ces mêmes types de volets en 2018 lors de mon déménagement et je les ai changé en 2020 et opté pour des volets roulants électroniques. Je n’ai JAMAIS fait autant de bruit quand j’ai manipulé ces volets. 

Les voisins en question ont déménagé ici fin 2021. Dans tout l’immeuble, il n’y a qu’eux qui font du bruit lors de l’ouverture des volets. J’ai l’impression que ca ne dérange personne. Pourtant moi quand je venais de déménager, j’ai un jour manipulé ces volets (types persiennes) vers 21h sans aucun bruit, il y a eu tout de même un voisin qui m’a avertis si je pouvais fermer mes volets avant 21h car Madame dort à cette heure ci et ne veut pas être dérangé. 

Je ne comprends pas pourquoi le bruit occasionné par les nouveaux voisins ne dérange personne.

Cela fait déjà 3-4 mois que ça dure. Je suis allé chez mon syndic de copropriété et expliqué le problème. Ils ont mis un mot en bas de l’immeuble mais aucun changement ; je suis donc allé voir le voisin directement et ils m’ont dis qu’ils feraient attention la prochaine fois.

A ce jour, aucun changements.

Pouvez-vous m’indiquer les démarches à suivre svp ? 

Je ne veux pas faire le sauvage et allé une deuxième fois chez ce voisin car cette fois ca va carrément partir en conflit et ce n’est pas le but. 

Merci pour vos réponses.

Utilisateur anonyme · Answer

Bonjour,
Lisez cette page : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F612
Vous écrivez un courrier RAR au voisin en lui indiquant la gêne occasionnée et que s'il persiste, vous saisirez les juridictions compétentes.
Vous avez 2 axes de recours : le pénal (via plainte à la police/gendarmerie/procureur) et le civil (après constat d'huissier saisir le tribunal judiciaire.
Avez-vous relu le règlement de copropriété ?
Avez-vous eu l'autorisation de l'AG pour remplacer vos volets ?

Azerty69 · Answer

Merci pour votre réponse.

Le syndic de copropriété m’avait dit également la même chose mais à quoi sert-il au final si je dois régler mes problèmes à ma façon ?

Le règlement de propriété autorise les bruits de voisinage de 8h30 à 12h00 ; et 14h00 19h30.

Oui, nous avons eu l’autorisation de changer les volets avec un modèle précis et indiqué à respecter par chaque habitant.

Utilisateur anonyme · Answer

Le syndic n'est pas chargé de traiter les litiges entre les voisins.
relisez la page indiquée et suivez les démarches conseillées.
Personne ne défendra vos droits à votre place.

Azerty69 · Answer

Le syndic peut bel et bien intervenir en cas de litige entre voisins. Il est prévu sur le règlement.

De plus, je ne défends pas que mon droit mais celui des autres voisins également. Je sais vivre en copropriété ce n’est pas la première fois.

Utilisateur anonyme · Answer

Alors continuez à lui demander.... Le syndic a très peu de moyens d'action contre ce voisin. Il peut juste mettre à la prochaine AG une résolution pour une action en justice avec le budget qui va avec.
Les copropriétaires peuvent ensuite voter pour ou contre.
Et d'ici là les persiennes claquent.

BmV · Answer

" Le règlement de propriété autorise les bruits de voisinage de 8h30 à 12h00 ; et 14h00 19h30.  " : OK.
Mais il faudrait alors demander des précisions détaillées, une liste exhaustive de ce que sont les "bruits de voisinage" visés par ce règlement.

Parce que si l'ouverture/fermeture des persiennes en fait partie, cela voudrait dire que tout le monde dusse ouvrir ses persiennes après 8 h 30 et les fermer avant 19 h 30.
Pour ne pas faire de bruit.

Au-delà, et si l'on pousse le raisonnement un peu, il faudrait donc aussi interdire que des voitures garées au bas de l'immeuble démarrent/arrivent avant  8 h30 et après 19 h 30, que les dames à talons évitent de circuler sur le béton ou le macadam dans ces mêmes heures, sauf à y aller en chaussettes, que les gens cessent de circuler dans le couloirs, etc.

BmV · Answer

On va cesser.


La seule réponse juridique possible à la question a été donnée.
Gratuitement.
Conformément aux principes de ce site.

Il n'est dit nulle part que les solutions efficaces et légales doivent être immédiates et ne pas respecter les procédures prévues par les lois en vigueur.


Ce sujet, qui va rester visible de tous, sera un bon précédent édifiant montrant aux futurs lecteurs de passage les actions à enclencher pour traiter un éventuel souci lié aux bruits de voisinage.

Bruit voisinage ouverture fermeture volets persiennes

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