Comment connaitre les propriétaires d'un bien dans une SCI
Vcamboulas
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2 mars 2022 à 11:43
_lael_ Messages postés 5508 Date d'inscription dimanche 2 février 2020 Statut Membre Dernière intervention 6 avril 2025 - 3 mars 2022 à 16:12
_lael_ Messages postés 5508 Date d'inscription dimanche 2 février 2020 Statut Membre Dernière intervention 6 avril 2025 - 3 mars 2022 à 16:12
Bonjour je suis actuellement en formation dans l'immobilier et j'ai un cas d'école à travailler .
Une première Mme Z été marié avec monsieur Y, ils ont créé une SCI et ont acheté un bien dans une copropriété. Monsieur Y a divorcé avec Mme Z. Il s'est remarié avec Mme B sous régime de communauté, il ont un enfant mineur ensemble. Monsieur Y est mort et Mme Z et Mme B veulent vendre toutes les deux le bien qui est dans la SCI. Mme B pense qu'elle a des parts sur le vente et Mme Z affirme que non!!
Pouvez vous m'aider s'il vous plait?
Une première Mme Z été marié avec monsieur Y, ils ont créé une SCI et ont acheté un bien dans une copropriété. Monsieur Y a divorcé avec Mme Z. Il s'est remarié avec Mme B sous régime de communauté, il ont un enfant mineur ensemble. Monsieur Y est mort et Mme Z et Mme B veulent vendre toutes les deux le bien qui est dans la SCI. Mme B pense qu'elle a des parts sur le vente et Mme Z affirme que non!!
Pouvez vous m'aider s'il vous plait?
A voir également:
- Comment connaitre les propriétaires d'un bien dans une SCI
- Bien indivis - Guide
- Je vous prie de bien vouloir agréer - Guide
- Une sci peut elle acheter du matériel - Forum Impôts
- Un auto entrepreneur peut-il travailler pour une sci - Forum Auto-entrepreneur
- Remplir formulaire h2 deux propriétaires ✓ - Forum Immobilier
3 réponses
Bonjour,
Il est préférable de demander à votre enseignant si les cours dispensés n'ont pas été suffisamment clairs.
CB
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CB
Gayomi
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2 mars 2022 à 22:08
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Mme Z et Mme B veulent vendre toutes les deux le bien qui est dans la SCI.
Si Mme B veut vendre, c'est qu'elle détient une part de propriété. Sinon, elle n'est pas concernée.
Si Mme B veut vendre, c'est qu'elle détient une part de propriété. Sinon, elle n'est pas concernée.
_lael_
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Modifié le 2 mars 2022 à 20:59
Modifié le 2 mars 2022 à 20:59
Accessoirement vous ne formulez pas non plus de questions.
Vous formulez juste un énoncé.
Énoncé par ailleurs incomplet car si c'est un problème de succession il faudrait savoir s'il y avait un contrat de mariage et ce qu'il prévoit.
Vous formulez juste un énoncé.
Énoncé par ailleurs incomplet car si c'est un problème de succession il faudrait savoir s'il y avait un contrat de mariage et ce qu'il prévoit.
_lael_
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Camboulas
Modifié le 3 mars 2022 à 16:15
Modifié le 3 mars 2022 à 16:15
Ah, en plus vous changez de pseudo entre temps ?
C'est pour formuler plein de demandes discrètement pour que la communauté bosse à votre place ?
Si vous aviez lu votre propre énoncé il y a 2 mariages.
Et vous ne formulez toujours pas de questions relatives à cet énoncé.
C'est pour formuler plein de demandes discrètement pour que la communauté bosse à votre place ?
Si vous aviez lu votre propre énoncé il y a 2 mariages.
Et vous ne formulez toujours pas de questions relatives à cet énoncé.
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