Comment connaitre les propriétaires d'un bien dans une SCI
Vcamboulas
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_lael_ Messages postés 6065 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour je suis actuellement en formation dans l'immobilier et j'ai un cas d'école à travailler .
Une première Mme Z été marié avec monsieur Y, ils ont créé une SCI et ont acheté un bien dans une copropriété. Monsieur Y a divorcé avec Mme Z. Il s'est remarié avec Mme B sous régime de communauté, il ont un enfant mineur ensemble. Monsieur Y est mort et Mme Z et Mme B veulent vendre toutes les deux le bien qui est dans la SCI. Mme B pense qu'elle a des parts sur le vente et Mme Z affirme que non!!
Pouvez vous m'aider s'il vous plait?
Une première Mme Z été marié avec monsieur Y, ils ont créé une SCI et ont acheté un bien dans une copropriété. Monsieur Y a divorcé avec Mme Z. Il s'est remarié avec Mme B sous régime de communauté, il ont un enfant mineur ensemble. Monsieur Y est mort et Mme Z et Mme B veulent vendre toutes les deux le bien qui est dans la SCI. Mme B pense qu'elle a des parts sur le vente et Mme Z affirme que non!!
Pouvez vous m'aider s'il vous plait?
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3 réponses
Bonjour,
Il est préférable de demander à votre enseignant si les cours dispensés n'ont pas été suffisamment clairs.
CB
Il est préférable de demander à votre enseignant si les cours dispensés n'ont pas été suffisamment clairs.
CB
Mme Z et Mme B veulent vendre toutes les deux le bien qui est dans la SCI.
Si Mme B veut vendre, c'est qu'elle détient une part de propriété. Sinon, elle n'est pas concernée.
Si Mme B veut vendre, c'est qu'elle détient une part de propriété. Sinon, elle n'est pas concernée.
Accessoirement vous ne formulez pas non plus de questions.
Vous formulez juste un énoncé.
Énoncé par ailleurs incomplet car si c'est un problème de succession il faudrait savoir s'il y avait un contrat de mariage et ce qu'il prévoit.
Vous formulez juste un énoncé.
Énoncé par ailleurs incomplet car si c'est un problème de succession il faudrait savoir s'il y avait un contrat de mariage et ce qu'il prévoit.
La législation juridique et financière évolue en permanence...