A voir également:
- Indemnisation bruit sncf
- Grève sncf calendrier - Accueil - Voyage-Vacances
- Modèle affiche pour bruit voisinage - - Modèles de lettre voisinage
- Indemnisation vol retardé 1h - Guide
- Renouvellement carte famille nombreuse sncf en ligne - Guide
- Bruit de vibration la nuit - Forum Immobilier
4 réponses
Il est tenu de relever toutes les infos, donc le numéro, le lieu de l'établissement de la carte, et sa validité
BmV
Messages postés
91366
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
23 novembre 2024
18 474
9 févr. 2022 à 22:42
9 févr. 2022 à 22:42
Pourquoi ?
Vous avez des doutes sur la fiabilité de leurs machines ?
Vous voulez proposer à la SNCF des machines de contrôle des infractions plus performantes, plus précises, plus rapides ?
C'est en soi une bonne idée : si vous êtes fabricant de ce genre d'appareil, vous pouvez envisager de gagner plein de sous en passant un marché avec l’entreprise.
Allez-y, vous nous raconterez....
Vous avez des doutes sur la fiabilité de leurs machines ?
Vous voulez proposer à la SNCF des machines de contrôle des infractions plus performantes, plus précises, plus rapides ?
C'est en soi une bonne idée : si vous êtes fabricant de ce genre d'appareil, vous pouvez envisager de gagner plein de sous en passant un marché avec l’entreprise.
Allez-y, vous nous raconterez....
La législation juridique et financière évolue en permanence...