Hébergement gracieux avec coupure
Samsky
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Samsky -
Samsky -
Bonsoir à tous,
Je suis en couple depuis quelques années à present mais nous n’avons jamais vécu ensemble officiellement (nous nous rencontrions tres frequemment dans les domiciles de chacun). Toutefois, mon conjoint reprend les études cette année dans ma ville d habitation et nous nous sommes alors questionnés sur l’hebergement gracieux. Si ce dernier retourne à son domicile les weeks ends (de minimum 3 jours) et lors des pauses pédagogiques (1mois tous les 2-3 mois), sera t il considéré comme etant hebergé gracieusement chez moi durant toute la continuité de ses études (durant 1 an) ? J’ai cru comprendre que nos droits seraient modifiés au bout de 6 mois. Toutefois il ne serait présent que partiellement (sur une durée de 6 mois, comptons 4 mois maximum) et ce durant un an; avec des pauses de plusieurs semaines sur l’année. Je ne trouve aucune réponse à ce sujet sur internet.
Bien cordialement.
Je suis en couple depuis quelques années à present mais nous n’avons jamais vécu ensemble officiellement (nous nous rencontrions tres frequemment dans les domiciles de chacun). Toutefois, mon conjoint reprend les études cette année dans ma ville d habitation et nous nous sommes alors questionnés sur l’hebergement gracieux. Si ce dernier retourne à son domicile les weeks ends (de minimum 3 jours) et lors des pauses pédagogiques (1mois tous les 2-3 mois), sera t il considéré comme etant hebergé gracieusement chez moi durant toute la continuité de ses études (durant 1 an) ? J’ai cru comprendre que nos droits seraient modifiés au bout de 6 mois. Toutefois il ne serait présent que partiellement (sur une durée de 6 mois, comptons 4 mois maximum) et ce durant un an; avec des pauses de plusieurs semaines sur l’année. Je ne trouve aucune réponse à ce sujet sur internet.
Bien cordialement.
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2 réponses
Bonjour,
Vous dites être "en couple", sans vivre ensemble "officiellement", puis vous parlez de "conjoint" (terme réservé aux personnes mariées)... qu'en est-il exactement ?
Etes-vous liés par un PACS, un certificat de concubinage, un mariage, rien du tout ?
Cdt
Vous dites être "en couple", sans vivre ensemble "officiellement", puis vous parlez de "conjoint" (terme réservé aux personnes mariées)... qu'en est-il exactement ?
Etes-vous liés par un PACS, un certificat de concubinage, un mariage, rien du tout ?
Cdt
Bonjour,
Merci pour toutes vos réponses si éclairantes ! :)
En effet, je bénéficie de la CAF donc mes aides seront probablement recalculées suite à cette déclaration.
Une dernière question svp, lorsque je vais déclarer que je l'héberge gratuitement, dois je également préciser que nous sommes en couple ? Ou, je vais probablement dire une bêtise, cette précision peut se faire dans 6 mois ? Dans le sens où j'ai cru comprendre que mes droits seraient recalculés 6 mois après la déclaration de l'hébergement gracieux mais si je me déclare immédiatement en couple avec, cela sera t'il fait immédiatement?
Je n'arrive pas à saisir s'il y a une différence en terme de calcul des droits si je déclare héberger mon concubin gracieusement ou si cela est compté comme n'importe quel type d'hébergement gracieux, c'est à dire que la recalcul des droits sera fait dans 6 mois.
Bien cordialement.
Merci pour toutes vos réponses si éclairantes ! :)
En effet, je bénéficie de la CAF donc mes aides seront probablement recalculées suite à cette déclaration.
Une dernière question svp, lorsque je vais déclarer que je l'héberge gratuitement, dois je également préciser que nous sommes en couple ? Ou, je vais probablement dire une bêtise, cette précision peut se faire dans 6 mois ? Dans le sens où j'ai cru comprendre que mes droits seraient recalculés 6 mois après la déclaration de l'hébergement gracieux mais si je me déclare immédiatement en couple avec, cela sera t'il fait immédiatement?
Je n'arrive pas à saisir s'il y a une différence en terme de calcul des droits si je déclare héberger mon concubin gracieusement ou si cela est compté comme n'importe quel type d'hébergement gracieux, c'est à dire que la recalcul des droits sera fait dans 6 mois.
Bien cordialement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
C’est une erreur de ma part, j’entendais concubin, en gros, mon petit ami. Nous ne sommes aucunement lié par un quelconque document.
Cordialement
Attention également si vous bénéficiez d'aide car vous deviendriez un foyer entrainant pour certaines un nouveau calcul de vos droits. Et il faudra pas oublier de le déclarer
Je ne sais pas pour quelle raison mais je ne peux voir l'intégralité des réponses. Toutefois, grâce aux mails je pense pouvoir réussir à vous répondre en partie.
Je me suis peut-être mal exprimée. Mon concubin serait présent chez moi lorsqu'il aurait cours et rentrerait à sa résidence principale tous les week ends ainsi que durant les pauses pédagogiques. Les week ends durent environ 3 jours par semaine dans sa formation, les pauses minimum 2 semaines.
Effectivement, il serait présent environ 3-4 jours par semaine sauf lorsqu'il serait en pause pédagogique et ce sur un an.
La première lecture de gt.55 était donc correcte, il est présent de façon discontinue sur un mois et cette situation est transitoire (environ 1an, et non 6 mois comme vous l'aviez écrit). Effectivement, si vous décidions d'emménager ensemble j'ai bien conscience que nous formerions un "couple".
AN.Banker pensez vous toujours que nous constituons donc un couple au nom des lois ?
De plus, un dernier point qui me questionne, il installerait donc une partie de ses affaires ici, particulièrement son ordinateur qui est nécessaire à l'accomplissement de sa formation. Je me demande si cela fait encore plus penser que nous formerions un couple.
Merci de vos réponses à tous les deux.
Bien cordialement