Autoentrepreneur quel chiffre déclarer

pat0059160 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 3 janvier 2022 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 - 3 janv. 2022 à 19:39
pat0059160 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 3 janvier 2022 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 - 3 janv. 2022 à 19:48
Bonjour
J'ai une question qui parrait toute bête mais qui est beaucoup plus compliqué qu'il n'y parrait puisque je n ai pas le même son de coche entre les impôts et l'urssaf.
J'explique suite à un dépassement du seuil de la limite base tva pour les autos entrepreneurs en décembre 2019 j ai eu un rappel de tva pour le mois de décembre 2019 et l'année complète 2020 donc toujours en tant qu'auto entrepreneur mais en étant soumis à la tva . J ai déclaré normalement mon chiffre brute (donc ttc) à l'urssaf pour cette période mais suite à ce rappel les impôts me disent que j aurais du déclarer et payer mes charges sur le HT . Je suis allé voir l'Urssaf qui lui me dit non vous devez déclarer votre chiffre brute franchise base tva ou pas en indiquant également que le cas étant très exceptionnel. J ai fais part à mon interlocuteur , dans ce cas comment , expliqué la différence du chiffre déclaré aux impôts (car ces derniers vont me refaire un avis d'imposition pour l'année les deux années incriminées) qui ne correspondra pas aux chiffres déclarés à l'urssaf. Le doute s'étant installé dans la tête de mon interlocuteur Urssaf j'ai regarder sur le site de l autoentrepreneur de l urssaf qui indique très précisément

Vous devez déclarer votre chiffre d’affaires total encaissé. Il n’y a pas lieu de distinguer HT (hors taxe) ou TTC (toutes taxes comprises) dès lors que la TVA n’est pas applicable à votre activité (franchise de TVA jusqu’à hauteur de 94 300 € pour une activité de vente et 36 500 € pour une activité de prestations de service, ou bien jusqu’à deux années consécutives au cours desquelles les seuils de 85 800 € ou 34 400 € sont dépassés).

En outre, dans le cas où votre entreprise dépasse les seuils et que la TVA lui est applicable, le chiffre d’affaires à déclarer est toujours calculé sur le montant total HT des ventes.

Donc d'après tout ces éléments j en conclu que j aurais bien du déclarer un chiffre HT et que l Urssaf mais donc redevable de 12,915 % de la difference entre mon chiffre HT que j aurais du normalement déclarer et TTC que j ai déclarer ?

Merci de m aider un peu car peu de personnes sont capable de m 'éclairer la cas étant assez particulier d'après l urssaf et les impo^ts.
Merci d'avance.
Patrick

2 réponses

hoquei44 Messages postés 16362 Date d'inscription dimanche 19 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 26 novembre 2024 8 813
Modifié le 3 janv. 2022 à 19:48
Bonjour,

je n ai pas le même son de coche entre les impôts et l'urssaf. 

C'est comme parler de chou et de carotte. Il s'agit de deux organismes différents et indépendant l'un de l'autre. Chacun de ses organismes à ses propres règles comptables.
Dans une entreprise, il existe plusieurs résultat différents. Le résultat comptable, le résultat fiscal, le résultat social, et il en existe d'autres tel que le résultat de gestion.
Ces organismes ne sont pas régi par les mêmes règles, et vous devez respecter l'intégralité des règles quitte à devoir établir plusieurs documents différents mais avec des méthodes de calculs différents selon l'organisme pour le compte duquel sont établis les documents.

S'il y a un écart entre fiscal (=les impôts) et social (=urssaf), alors vous devez être capable d'expliquer comment passer d'un calcul à l'autre afin de justifier les chiffres produits.

CB

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pat0059160 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 3 janvier 2022 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022
3 janv. 2022 à 19:48
Dans l absolu je suis bien d'accord sauf que dans le cas d'un autoentrepreneur non puisque votre déclaration de chiffre d'affaires pour les impots doit être identique à celui de lUrssaf.
Merci
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