Conflit d'intérêt : J'ai un doute sur ce qu'on m'avance

Question

Bonjour,

Je me suis fait ce jour contacté, violement, par un restaurant qui se dit avoir des droits sur une création que je ne peux utiliser.

Je m'explique.
Je suis imprimeur 3D professionel, et j'ai dernièrement trouvé sur le net une idée de cochon porte bouteille (https://lecinso.fr/cochon-3d-porte-bouteille/. J'ai donc trouvé l'idée intéressante, et ai cherché sur le net une idée similaire à réaliser. J'ai donc trouvé un fichier sur une base publique (https://www.thingiverse.com/thing:3743434, que j'ai du coup téléchargé, et refaçonné afin de réaliser un support de bouteille (penché et droit).

Hors, celà ne plait pas a ce restaurant qui me fourni un document ci-joint.

Je voulais du coup savoir la légitimité du contact, de la menace et du document : Le concept est il réellement protégé au vu du document joint ? Comme vous le verrez, le cochon utilisé n'est pas du tout le même que celui de ce restaurant (En violet le sien, en rose le mien que j'ai refaçonné).

On constate clairement que mon model (publique utilisé et refaçonné) est totalement différent du violet : Un coeur présent sur son jambon (a l'inverse de l'autre), la truffe plus ecrasée, les yeux creux, ...)

J'espère avoir des réponses me permettant ou non d'eclaircir la situation afin de pouvoir le remettre au catalogue ou non.
Dans l'attente de votre retour,
Fabrice

Le certificat reçu : https://ibb.co/SnRYJvR
Ma création : https://ibb.co/YXfmZRC
Sa création : https://ibb.co/ZK7qYsv

Thordendall · Accepted Answer

Bonjour,

Je ne suis pas surprise de la réaction du restaurant, je ne vois aucune différence entre les deux objets... 
Honnêtement il faut se pencher bien près pour voir les différences dont vous parlez.

D'autant plus que vous avez trouvé l'idée directement sur leur site...

Je pense que d'autres personnes avec des arguments plus juridiques pourront apporter une réponse plus précise à votre question.

Cordialement

Pierrecastor · Answer

Salut,

Il est censé correspondre à quoi, le certificat en question ? Parce que ça ne ressemble ni à un brevet ou un truc du genre.

Vous avez trouvé un modèle sous licence créative commons, à eu de se retourner contre ceux qui fournisse ce modèle si ils pensent avoir des droits dessus.

Par contre, vous n'avez pas le droit de faire d'utilisation commercial de ce modèle.

EDIT : Regardez bien niveau des yeux, du groin et du cœur que jai ajoute. 

Si j'ajoute des moustache à tintin, Moulinsart pourra tout de même m'attaquer.

dna.factory · Answer

Au final, personne sur ce site ne pourra vous apporter la réponses définitive.
On pourra vous conseiller sans pour autant que cela engage notre responsabilité.

Ce sera le juge qui tranchera. Si ça va jusque là. 

Personnellement, je trouve que y'a ambiguïté. 
Maintenant, y'a aussi ambiguïté entre les Bounty(tm) et les barres coco-chocolat au lait marque repère, et c'est légal.
Quand au certificat NFT, si tant est que c'est reconnu par la loi française, le coeur du bouzin c'est que justement il se base sur l'objet exact, et donc qu'une ambiguïté n'est pas suffisante, contrairement à une protection INPI.

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