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tania57
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12 mai 2024
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Modifié le 23 déc. 2021 à 13:09
Modifié le 23 déc. 2021 à 13:09
Un préjudice moral car le conseiller vous à crié dessus oulala vous allez loin car il ny a que tribunal qui peut attribuer cela
Si je demandais un préjudice moral à tous les automobilistes qui me crient dessus "avance mémère " je serai riche
Si je demandais un préjudice moral à tous les automobilistes qui me crient dessus "avance mémère " je serai riche
Afrikarnak
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26 novembre 2024
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23 déc. 2021 à 15:42
23 déc. 2021 à 15:42
Hello!
Un joli et LONG conte de Noël.. Mais on comprend que ce pataquès soit irritant..
Sinon oublier les blablas au téléphone et passer à la LRAR, si besoin est, en forme de 'Mise en Demeure' sans oublier de donner un délai d'exécution..
Faire moins long, condenser l'histoire, supprimer ce qui n'est pas indispensable. En effet ta lettre va se trouver entre les mains de gens ne semblant pas particulièrement lettrés. Il faut qu'ils comprennent ce que tu exprimes..
Tes enregistrements ne sont pas 'recevables' (C'est à dire ne valent pas tripette au plan légal)..
Quant aux D&I seul un Juge pourrait les accorder au termes d'une Procédure longue, coûteuse et incertaine. On doute très fort que cela arrive..
Défoule toi sur les sites de 'notation', c'est gratuit et immédiat! Reste factuel..
Sur le fond c'est à l'expéditeur de régler le problème car c'est lui qui a contracté avec le 'transporteur'..
De façon tout à fait annexe nous avons découvert une nouveauté dans le domaine de la conjugaison: Je contacta...je le recontacta.. De quel mode s'agit il?
A+
Un joli et LONG conte de Noël.. Mais on comprend que ce pataquès soit irritant..
Sinon oublier les blablas au téléphone et passer à la LRAR, si besoin est, en forme de 'Mise en Demeure' sans oublier de donner un délai d'exécution..
Faire moins long, condenser l'histoire, supprimer ce qui n'est pas indispensable. En effet ta lettre va se trouver entre les mains de gens ne semblant pas particulièrement lettrés. Il faut qu'ils comprennent ce que tu exprimes..
Tes enregistrements ne sont pas 'recevables' (C'est à dire ne valent pas tripette au plan légal)..
Quant aux D&I seul un Juge pourrait les accorder au termes d'une Procédure longue, coûteuse et incertaine. On doute très fort que cela arrive..
Défoule toi sur les sites de 'notation', c'est gratuit et immédiat! Reste factuel..
Sur le fond c'est à l'expéditeur de régler le problème car c'est lui qui a contracté avec le 'transporteur'..
De façon tout à fait annexe nous avons découvert une nouveauté dans le domaine de la conjugaison: Je contacta...je le recontacta.. De quel mode s'agit il?
A+
Bonjour,
Le mieux est d'écrire directement, au siège de cette entreprise en courrier R-AR (service réclamation).
Et attendre voir ce qu'ils proposent.
Le mieux est d'écrire directement, au siège de cette entreprise en courrier R-AR (service réclamation).
Et attendre voir ce qu'ils proposent.
Bonsoir à tous,
Tout d'abord un grand merci aux deux personnes qui m'ont apportées une réponse constructive, surtout en ces temps de fête qui sont chargées.
Désolé pour la longueur mais ayant vu des topics on il y avait comme reproche le manque de contexte pour se prononcé j'ai préféré prendre les devants histoire de fournir dès le premier message toute les informations nécessaires à sa parfaite clarté, mais il est vrai que du coup ça fait un beau bébé XD .
Pour le LRAR je suis justement en train de l'écrire et j'y ai bien indiqué le délai d’exécution, par contre je n'avais pas pensé à l'écrire sous forme de mise en demeure, merci pour l'idée. En fait il ne me manque justement plus que l'estimation des dommages et intérêt.
C'est cette partie qui est un peu délicate pour moi car à ce que j'ai compris de la loi pour ce genre de cas il n'y a pas de grille sur laquelle s'appuyer et je dois donc faire l'estimation moi-même en fournissant les justificatifs permettant de légitimer la somme que je demande.
Du coup cela qui me rend un peu pantois étant donné que le préjudice materiel c'est le fait que j'ai dû emprunté un véhicule à proche, ce qui n'as pas engendré de coup et est donc difficilement chiffrable, et que pour le préjudice moral j'ai du mal à le qualifier.
J'avais pensé à "injure non publique", mais dans la définition légale d'injure il y a l'idée d'une intention de blesser/offenser, ce qui n'est pas mon cas car je doute que le conseillé chercher à m'offenser, je pense qu'il as juste perdu son sang froid face à une situation qui le dépassait et qui surement lui cassé bien les cou*lles.
Après des dommages et intérêts ça peut se demander soi même il me semble, j'ai trouvé en tous cas cette article qui en parle : https://defense-du-consommateur.ooreka.fr/ebibliotheque/voir/153069/demande-de-dedommagement-suite-a-une-livraison-en-retard
De plus l'article L1611 du Code civil précise bien que le vendeur doit des dommages et intérêts en cas de non livraison si cette dernière occasionne un préjudice pour l'acheteur.
Pour la recevabilités des enregistrements c'est plus compliqué. En fait il faut savoir que dans le droit Français les preuves déloyales peuvent être présenté à l'instruction si elle respecte scrupuleusement ses deux conditions :
- Elles ne doivent à aucun moment présenter une atteinte à la vie privée (sous peine de grosse amendes assorti d'une peine de prison).
- Leur production est essentielle à la bonne défense du requérant car sans la ou les preuves déloyales en question il ne peut prouver ses accusations. En gros l'idée derrière c'est de permettre une défense équitable.
Après dans tout les cas cela reste aux juge d'instruction et au juge du fond (nom donnée au magistrat analysant les pièces) d'analyser les pièces, puis de les accepter à l'affaire ou, à l'inverse, les refuser.
Il y a aussi le fait que selon les cours la loyauté prime sur la vérité (cours civile, prudhomme, etc), alors que pour d'autre c'est l'inverse (pénal, administratif, etc). Il y a aussi le principe de la liberté de la preuve qui existe dans certaine cours et pas dans d'autre, bref, c'est un peu le bordel la législation sur les preuves.
Pour ce qui de ce défouler sur la notation je suis pas très fan de ce procédé car certes sur le moment il calmera ma frustration, mais en dehors de ça cela ne m'avance pas plus et ne me donne pas gain de cause face à la boutique pour autant là où une plainte, si il ne réponde pas correctement à mon LRAR, serait bien plus impactante.
Pour ce qui est de la responsabilité de l’expéditeur j'avais vu cela en me renseignant pour écrire mon LRAR, il s'agit d'ailleurs des articles L216-1, L216-2 et L216-3 du Code de la consommation si je ne m'abuse, par contre il me semble que ces lois ont été modifié en octobre dernier, mais leur modification n'affecte pas le fond de leur contenue et leur mise en vigueur ne concerne que les ventes à partir de janvier 2022.
Pour ce qui est des conjugaisons, il s'agit d'une nouvelle forme de conjugaison, une forme qui m'es personnelle et donc chère à mes yeux. Elle n'a rien d'officiel pour l'instant et est en pourparler avec l’académie Française. Je l'ai appelée le passé-simple simplifié, nom déposé, où toute les personnes du singulier des verbes du premier groupe finissent par "a" au passé-simple.
Avec le passé-simple simplifié c'est la promesse de personnes du singulier simplifiées qui s'offrent à nous, du moins au passé-simple pour les verbes du premier groupe, alors n'attendez plus, dites oui au passé-simple simplifié !!! ( :P :P :P )
En vous remerciant à nouveau pour vos réponses,
Et en vous souhaitant à tous un joyeux noël,
(Tout en m'excusant d'avoir pondu un énorme pavé de réponse),
Cordialement,
DaDogg.
Tout d'abord un grand merci aux deux personnes qui m'ont apportées une réponse constructive, surtout en ces temps de fête qui sont chargées.
Désolé pour la longueur mais ayant vu des topics on il y avait comme reproche le manque de contexte pour se prononcé j'ai préféré prendre les devants histoire de fournir dès le premier message toute les informations nécessaires à sa parfaite clarté, mais il est vrai que du coup ça fait un beau bébé XD .
Pour le LRAR je suis justement en train de l'écrire et j'y ai bien indiqué le délai d’exécution, par contre je n'avais pas pensé à l'écrire sous forme de mise en demeure, merci pour l'idée. En fait il ne me manque justement plus que l'estimation des dommages et intérêt.
C'est cette partie qui est un peu délicate pour moi car à ce que j'ai compris de la loi pour ce genre de cas il n'y a pas de grille sur laquelle s'appuyer et je dois donc faire l'estimation moi-même en fournissant les justificatifs permettant de légitimer la somme que je demande.
Du coup cela qui me rend un peu pantois étant donné que le préjudice materiel c'est le fait que j'ai dû emprunté un véhicule à proche, ce qui n'as pas engendré de coup et est donc difficilement chiffrable, et que pour le préjudice moral j'ai du mal à le qualifier.
J'avais pensé à "injure non publique", mais dans la définition légale d'injure il y a l'idée d'une intention de blesser/offenser, ce qui n'est pas mon cas car je doute que le conseillé chercher à m'offenser, je pense qu'il as juste perdu son sang froid face à une situation qui le dépassait et qui surement lui cassé bien les cou*lles.
Après des dommages et intérêts ça peut se demander soi même il me semble, j'ai trouvé en tous cas cette article qui en parle : https://defense-du-consommateur.ooreka.fr/ebibliotheque/voir/153069/demande-de-dedommagement-suite-a-une-livraison-en-retard
De plus l'article L1611 du Code civil précise bien que le vendeur doit des dommages et intérêts en cas de non livraison si cette dernière occasionne un préjudice pour l'acheteur.
Pour la recevabilités des enregistrements c'est plus compliqué. En fait il faut savoir que dans le droit Français les preuves déloyales peuvent être présenté à l'instruction si elle respecte scrupuleusement ses deux conditions :
- Elles ne doivent à aucun moment présenter une atteinte à la vie privée (sous peine de grosse amendes assorti d'une peine de prison).
- Leur production est essentielle à la bonne défense du requérant car sans la ou les preuves déloyales en question il ne peut prouver ses accusations. En gros l'idée derrière c'est de permettre une défense équitable.
Après dans tout les cas cela reste aux juge d'instruction et au juge du fond (nom donnée au magistrat analysant les pièces) d'analyser les pièces, puis de les accepter à l'affaire ou, à l'inverse, les refuser.
Il y a aussi le fait que selon les cours la loyauté prime sur la vérité (cours civile, prudhomme, etc), alors que pour d'autre c'est l'inverse (pénal, administratif, etc). Il y a aussi le principe de la liberté de la preuve qui existe dans certaine cours et pas dans d'autre, bref, c'est un peu le bordel la législation sur les preuves.
Pour ce qui de ce défouler sur la notation je suis pas très fan de ce procédé car certes sur le moment il calmera ma frustration, mais en dehors de ça cela ne m'avance pas plus et ne me donne pas gain de cause face à la boutique pour autant là où une plainte, si il ne réponde pas correctement à mon LRAR, serait bien plus impactante.
Pour ce qui est de la responsabilité de l’expéditeur j'avais vu cela en me renseignant pour écrire mon LRAR, il s'agit d'ailleurs des articles L216-1, L216-2 et L216-3 du Code de la consommation si je ne m'abuse, par contre il me semble que ces lois ont été modifié en octobre dernier, mais leur modification n'affecte pas le fond de leur contenue et leur mise en vigueur ne concerne que les ventes à partir de janvier 2022.
Pour ce qui est des conjugaisons, il s'agit d'une nouvelle forme de conjugaison, une forme qui m'es personnelle et donc chère à mes yeux. Elle n'a rien d'officiel pour l'instant et est en pourparler avec l’académie Française. Je l'ai appelée le passé-simple simplifié, nom déposé, où toute les personnes du singulier des verbes du premier groupe finissent par "a" au passé-simple.
Avec le passé-simple simplifié c'est la promesse de personnes du singulier simplifiées qui s'offrent à nous, du moins au passé-simple pour les verbes du premier groupe, alors n'attendez plus, dites oui au passé-simple simplifié !!! ( :P :P :P )
En vous remerciant à nouveau pour vos réponses,
Et en vous souhaitant à tous un joyeux noël,
(Tout en m'excusant d'avoir pondu un énorme pavé de réponse),
Cordialement,
DaDogg.
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Ulysse5818
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25 déc. 2021 à 11:52
25 déc. 2021 à 11:52
Ya de quoi écrire un bouquin, et peut-être en faire un film, avec Tania "la mémére" au volant d'une 2 Cv.
24 déc. 2021 à 19:41