Comment mettre un terme à un bail (propriétaire decede)

Fred - 12 déc. 2021 à 20:06
djivi38 Messages postés 52186 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2024 - 12 déc. 2021 à 23:59
Bonjour
J’ai louer une maison située à rognes a un de mes meilleurs amis car il avais des problèmes financier ..
Au départ je voulais acheter cette maison je lui est proposer de la louer dans un premier temps pour voir comment je mi accoutumerais .
Seulement mon amis a mi fin a c’est jours ..
Sur cette propriété qui étais située sur un grand terrain agricole de 4000 mètre carrée où il avais louer la moitié du terrain à des personnes sans bail ni document légal et qui étais de plus brancher sur mon compteur électrique je précise .
J’ai payer mes loyer normalement pendants un an et ne voyant pas les chose avancer j’ai pris contact avec la notaire qui prenez le relais sur les loyer . La maison avez beaucoup de problème et de travaux à faire ce qui ne me déranger pas car je voulais la racheter et faire les travaux nécessaire pour la remettre en état c’était un peu pour moi comme un projet de vie … au fur et à mesure de l’avancée je me suis retrouvée avec des factures d’électricité hors de prix et la tension a monter d’un cran avec les personnes qui occuper le terrain sans aucune autorisation légal je précise . Tout cela à commencer à m’angoisser j’ai donc pris les dispositions nécessaire pour pouvoir partir sereinement car je demander à la notaire de me faire un papier de sorties mais cette dame refuser tout contact avec moi car je n’étais pas de la famille . Du coter de la famille personne n’a voulu récupérer l’héritage e car trop de dette .. donc je me suis retrouve seul face à tout les problèmes qui s’accumuler infiltration d’eau problème électrique et j’en passe… j’ai donc décider de faire constater tous ce qui ce passer par un huissier ainsi que un électricien pour me protéger et partir de cette maison . Je me suis donc reloger pour le bien être de mes enfants car la maison étais entrain de moisire et ce n’étais pas du tout bon de respirer tout cette humidité… j’ai donc joint le constat de huissier à ma notaire ainsi que celui de l’électricien . En lui expliquant que cette situation ne pouvez plus durée que je souhaiter racheter cette maison mais temps qu’elle ne m’appartenait pas je n’allais pas entreprendre des travaux pour lui donner de la plus valu ou même ne sachant pas si cette maison aller être saisi pour cause de dette . Aujourd’hui un an a passer et je suis retourner sur les lieux pour jeter un œil au boîte au lettre et récupérer quelques affaire que j’avais laisser sur les lieux . La maison et toujours fermer et le terrain c’est transformer en véritable squatte … j’ai peur que un jour on vienne me réclamer des loyers ou autres . J’aimerais vraiment cloturer cette affaire mais ne sais pas trop vraiment comment mi prendre ou vers quelle organisme ou association je pourrais me tourner . Merci d’avance à tous pour votre aide . Pour moi c’est un véritable cauchemar et il faut que ji mette fin
Ps: désolé pour l’ orthographe

1 réponse

djivi38 Messages postés 52186 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2024 15 388
Modifié le 12 déc. 2021 à 21:08
bonjour,

lire ce lien au dernier § avant la "FAQ" : << Propriétaire décédé sans héritiers : que devient le bail de location ? >>
https://www.legalplace.fr/guides/resiliation-bail-deces-proprietaire/

Lien choisi parmi d'autres sur :
https://www.google.com/search?client=firefox-b-d&q=propri%C3%A9taire+d%C3%A9c%C3%A9d%C3%A9+sans+h%C3%A9ritiers+comment+r%C3%A9silier+le+contrat+de+location

cdt.

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djivi38 Messages postés 52186 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2024 15 388
12 déc. 2021 à 23:59
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