Achat de l usufruit de ma mère

Question

Bonjour , à tous & surtout merci .

Nous avons une maison dont, ma mère a l’usufruit,
Nous sommes 9 enfants. Ma mère veut vendre de son vivant elle a 83 ans
Sa part est de 50% + 25% part de mon père décédé.

Nous souhaitons acheter ce bien à 235000€ . Mais 4 personnes ne participeront pas à cet achat ils souhaitent la part de leur père
Il reste 5 personnes mais seulement 3 qui peuvent apporter les fonds 

Est-ce une vente a terme au comptant qu’il faut faire, si oui  .
 
0* - quel est le mode de calcul. Je suis allée chez le notaire et je vous avoue que je n’ai pas tout compris sur cette méthode

1*  Combien doit-on donner aux enfants non acquéreur souhaitant la part de leur père 

2*  Ceux qui n’ont pas les fonds et qu' ils ne veulent pas la part de leur père maintenant. ?? à la revente comment cela ce passe vu qu il non pas poser de fond .

3* les frais d’actes sont-ils identiques à un achat courant, 

Pouvez-vous m’aider sur ce calcul, afin d’avoir les vrais éléments pour faire une proposition a ma mère et aux entant qu’ils ne veulent pas acheter. et surtout avoir une réunion de famille constructif 


*


 * à moins qu’il y est une autre solution plus simple qu’une vente a terme.

En espérant que j ai été clair dans cet écris 

Merci à vous, les professionnelles de m’éclairer, c’est vraiment urgent. Ma mère veut vendre vite , 
Bien cordialement.
Dans l attente de vos retours
Valérie

kasom · Answer

bonjour

Une remarque : votre mère ne peut avoir l'usufruit et 75 % du bien, elle a un droit de jouissance , ce qui est différent , et 75 % en pleine propriété 
Les 9 enfants ont chacun environ 3 % en pleine propriété  ( 25 /9 ) 

Une question : 

 Je suis allée chez le notaire et je vous avoue que je n’ai pas tout compris sur cette méthode 

et donc votre grande timidité vous a empêchée de lui demander un écrit ....ou de vous réexpliquer ...  (désolé je suis parfois caustique ) 

un élément de réponse  : il est difficile de vous répondre sur la vente à terme : votre mère souhaite vendre et rester dans la maison ? elle a besoin d'argent ? 

les deux souhaitent acheter mais ils n'ont pas les fonds : comment ils vont vous rembourser ? 

et ensuite comment voyez vous la gestion de cette indivision à moyen terme ?

Valeriee59 · Answer

Bonsoir, et surtout mille fois merci pour ce retour   

Situation réelle. ,

Maman à bien 50% +25% celle de mon papa, aux dires du Notaire 

Mes parents n’ont pas la nationalité française, de ce fait il n’y a pas eu de :
Document établi « au dernier vivant » car pas d’accord entre la France et leur pays d’origine. 
Donc à la mort de mort père (en 2000) pour mettre à l’abris notre mère et faire la succession, le notaire de l’époque nous a dit de faire une donation de l’usufruit total.

Et que les enfants auront la nue-propriété en indivision. Il y a 20 ans je vous avoue on était peu avisés, sur les droits de successions. 

Le notaire actuel nous propose une vente à terme car nous souhaitons garder cette maison, Notre mère ne vit pas dans la maison, elle est locataire dans un appartement ; et perçois des loyers car elle est louée. Cela ne pose aucun problème pour nous tous. Son bien être avant tout.
Nous sommes généreux.

« Ma mère veut vendre de son vivant afin de ne pas avoir de soucis avec son locataire « car la maison a besoin de travaux important », et ne plus payer d’impôts. Également favoriser les enfants quelle souhaitent.

Oui, ma timidité et le manque de temps du notaire, ne m’a permis de tous saisir. Sur le processus d’une vente à terme.

0*) Nous sommes 9 enfants : dont 3 ayant la possibilité d’acheter le bien. (Valeur 235 000) 

1*) 3 Enfants souhaitent la part de notre père ceux que ma mère veut favoriser. Et 3 autres qui voudrais rester dans l’indivision mais n’ayant pas les fonds de participation. 

2*) à court terme on souhaite donner congé au locataire. Fermer la maison car trop de travaux afin d’éviter tous soucis. Et attendre quelques années une proposition correcte d’un promoteur. Car la rue est totalement préemptée et en pleine réhabilitation. Frais fixe annuelle Taxe foncière et Assurance Pno.

Donc nous serons six enfants :  3 qui finance le bien et 3 qui reste avec nous.

*** Pouvez-vous m’aider « sur le calcul de cette vente à terme, avec une maman de 83 ans. Qui veut sa part tout de suite. Avec les 3 enfants qu’ils veulent la part de leur père. Ceux qui est également normal.

Si vente à terme, car cela nous évite la DIA et serions prioritaire sur un particulier.
 
Je ne sais pas si j’ai été bien clair.  Merci Infiniment pour votre retour 

Bien à vous , et vous tous. 
Valerie

kasom · Answer

Bonjour

J'ai un gros doute  sur le fait qu'un rachat des parts d'un indivisaire nécessite une DIA , ( à mon avis il n'y a aucun risque de préemption, puisque l'acte est passé directement, il s'agit d'un rachat de parts 

le fait que votre maman veuille favoriser certains enfants sera difficile à prendre en compte dans les calculs , là voir avec le notaire 

Le bien vaut 235.000 €   donc 25 % = 58750 € / 9 = 6527.78 € soit la part  de chacun , à verser à ceux qui ne veulent pas rester dans l'indivision

235.000 - 58750 € = 176250 € ( la part de votre mère )   + 3 qui veulent leur part ( 3 x 6527.78 ) = 195833.34 €  ce qui reste à financer ; à répartir selon vos moyens , vous aurez des % de l'indivision différents , et à la revente chacun aura sa part de la vente  en fonction de son % dans l'indivision

par exemple celui qui n'achète pas et ne vend pas sa part aura 25/9 soit environ 3% du prix à la revente 

par exemple si vous vendez 300.000  € plus tard ,  il aura 9.000 € environ 

attention ceux qui rachètent seront taxés sur la plus value sur la partie rachetée 

vente à terme : peut être pour éviter un emprunt bancaire ? re demander au notaire les différentes possibilités car dans la vente à terme il y a le viager par exemple ...

Valeriee59 · Answer

Bonsoir , 

Vraiment merci a vous , c est vraiment plus clair comme calcul.
Je vais pouvoir avancer avec un fichier .. 

Bien a vous.  

Très Cordialement

Valérie

Achat de l usufruit de ma mère

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