Risques : conduite en permis suspendu, mais récupéré depuis

leCasper Messages postés 1 Date d'inscription mardi 26 octobre 2021 Statut Membre Dernière intervention 26 octobre 2021 - Modifié le 26 oct. 2021 à 09:18
 Komar - 26 oct. 2021 à 23:33
Bonjour,
j'ai pris 6 mois de suspension de permis pour conduite sous stupéfiants (et sans assurance).
Ces six mois largement écoulé, j'ai entrepris les démarche pour récupérer mon permis.
Hélas je me suis fait contrôler au guidon d'une moto 600cm3 (sans assurance), trois jours avant mon rendez-vous à la commission médicale, à l'issu de laquelle j'ai pu récupérer mon permis. Donc patatra, j'ai conduit avec un permis invalide. On m'as informé que je serais convoqué ultérieurement par un O.P.J, pour être "entendu sur les faits". J'attend toujours.


Trois jour après j'ai bouclé mon dossier en ligne pour récupérer mon permis. C'est chose faite, puisque mon permis est valide, et avec ses 12 points (ça c'est un mystère au passage ).


La question : est-ce que mon permis fraîchement ressuscité va être de nouveau suspendu ? Peut-on formuler une condamnation pour une "invalidité" alors qu'elle est rendu "caduque" par la remise en règle de ma situation au moment du jugement.

Les sanctions prévues pour la conduite avec un permis suspendu sont :

2 ans d’emprisonnement
4.500 euros d’amende
Confiscation du véhicule
Annulation du permis de conduire avec interdiction d’obtenir pour 3 ans au plus
Suspension du permis pour une durée de 3 ans au plus
La perte de 6 points sur le permis de conduire.

Est-ce que le fait d'avoir conduit un véhicule après le délai de suspension imposé (6 mois), n'amenuise pas la gravité de mon cas ? Tout comme le fait qu'au moment de l'interpellation, j'avais déja produit des dépistages négatif au stupéfiant pour compléter mon dossier , et fixé mes rendez vous médicaux ( preuve de bonne volonté ).

Pour ce qui est du défaut d'assurance : mon véhicule roadster 600cm3 est impossible à assurer pour quelqu'un qui n'as pas déja assuré une moto de catégorie inférieur pendant au moins 6 mois.... C'est l'assurance qui m'as abandonné faute de pièces justificatives.

2 réponses

jarjabings Messages postés 977 Date d'inscription dimanche 15 août 2021 Statut Membre Dernière intervention 3 février 2022 195
Modifié le 26 oct. 2021 à 23:43
Bonsoir

est-ce que mon permis fraîchement ressuscité va être de nouveau suspendu ?

Normalement oui dans la mesure ou vous vous êtes fait choper alors que vous n'aviez pas le droit de conduire et en prime sans assurance.

De toute façon il va falloir attendre la convocation OPJ et voir les suites qu'il donne !
Soit il est " cool " vous ne prendrez que 6 points et l'amende, soit il ne l'est pas et va chercher le retrait de permis avec sans doute confiscation du véhicule !

Pour ce qui est du défaut d'assurance : mon véhicule roadster 600cm3 est impossible à assurer

Ca c'est un prétexte ! On ne roule pas sans assurance ! Refourguer cette bécane contre une autre de puissance plus faible !
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Bonjour,

"est-ce que mon permis fraîchement ressuscité va être de nouveau suspendu ?" Oui. Ou bien annulé

"Est-ce que le fait d'avoir conduit un véhicule après le délai de suspension imposé (6 mois), n'amenuise pas la gravité de mon cas ?" Non

"mon véhicule roadster 600cm3 est impossible à assurer pour quelqu'un qui n'as pas déja assuré une moto de catégorie inférieur pendant au moins 6 mois" Et donc vous, il vous a paru logique et normal de conduire sans assurance une deuxième fois ? Si impossible à assurer, c'est qu'il ne faut pas la conduire.
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