Oubli d'assurance dans les comptes

lr.cornelus Messages postés 19 Date d'inscription lundi 3 juin 2019 Statut Membre Dernière intervention 10 octobre 2021 - 10 oct. 2021 à 04:43
lr.cornelus Messages postés 19 Date d'inscription lundi 3 juin 2019 Statut Membre Dernière intervention 10 octobre 2021 - 10 oct. 2021 à 20:28
Bonjour,
Le syndic a oublié le poste assurance en 2020.
Ils se sont rendus compte de l'erreur et nous ont imputés cette somme pour 2022.
Le budget 2022 à été voté et à obtenu autant de vote "contre" que "Pour" ; le syndic à décidé que le budget a été approuvé.
Etant la seule contestataire j'ai demandé par la suite un RDV avec le directeur du syndic. Je reste en attente de ce RDV
Je vois ici un véritable cas d'annulation de cette AG du fait d'avoir approuvé des comptes alors qu'on était à égalité puis de nous imposer cette somme d'assurance alors qu'ils sont fautifs (leur RC ne rentrerait elle pas en compte ?)

6 réponses

rambouillet41 Messages postés 9556 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 24 décembre 2024 3 542
10 oct. 2021 à 08:08
Bonjour,

Le budget 2022 à été voté et à obtenu autant de vote "contre" que "Pour" .


C'est très, très rare, mais possible .... on parle bien de tantièmes de copropriété et non de personnes ?

Il ne faut pas confondre budget et réalisé. Ce qui est important c'est d'approuver les comptes réalisés....

Alors vous nous parlez de quoi ? de la facture et du paiement de l'assurance en 2020, 2021 ? ou de ce qui peut être prévu de devoir dépenser en assurance en 2022 ?....

Quelles sont les dates de vos exercice 01/01/xxxx à 31/12/xxxx ou autres....

Avez vous vérifié si le syndicat est bien assuré et qui a payé la cotisation en 2020 ?.....
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lr.cornelus Messages postés 19 Date d'inscription lundi 3 juin 2019 Statut Membre Dernière intervention 10 octobre 2021
10 oct. 2021 à 15:39
Bonjour
Votre réponse appelle encore à des doutes.
"on parle bien de tantièmes de copropriété et non de personnes ?"
Nous sommes 6 copropriétaires, au moment du vote du budget 2022 il y a eut 3 pour et 3 contre.
Dans ce cas on parle bien de personnes ?
Il s'agissait bien du budget 2022 avec l'augmentation de l'assurance non rajouté en 2020;
On se retrouve alors avec la prévision de 2022 ET le réalisé de 2020.
L'A.G de l'exercice 2020 a eut lieu le 15 /09/2021
On a bien entendu voté le réalisé de 2020 MAIS sans l'assurance.
La période de couverture de l'assurance était du 01/01/2020 au 31/12/2020.
Cela à été prélevé normalement dans les comptes de la copropriété en 2020 mais pas ajouté au réalisé 2020.
Aussi les comptes de l'exercice 2020 ont bien été approuvés.
Oui j'ai le syndicat est bien assuré et la somme est prélevée directement sur le compte bancaire.
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rambouillet41 Messages postés 9556 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 24 décembre 2024 3 542
Modifié le 10 oct. 2021 à 16:31
En copropriété, ce que l'on doit appeler des voix en AG, ce sont les tantièmes de copropriété (inscrits sur le RdC et/ou vos actes notariés) et non le nombre de copros. Alors sauf à considérer que chacun d'entre vous détient le même nombre de voix (ce qui serait surprenant), le résultat n'est pas celui que vous avez écrit. Il y a donc matière à contester le résultat des votes des résolutions....

En fait si l'assurance a bien été payée en 2020, mais pas inscrite au réalisé 2020, cela signifie que les comptes approuvés de 2020 étaient faux et dans ce cas on ne rajoute pas cette somme au budget prévisionnel à dépenser de 2022.
On corrige et c'est tout..... et on fait approuver la correction. Cela signifie aussi que celui qui tient la comptabilité n'a pas fait de rapprochement bancaire en fin d'exercice (et peut-être jamais d'ailleurs...) sinon, il aurait vu cette grossière erreur/oubli ....

Enlevez moi d'un doute : votre syndic n'est pas un professionnel ?..... car si c'est le cas, il faut vite en changer .....
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lr.cornelus Messages postés 19 Date d'inscription lundi 3 juin 2019 Statut Membre Dernière intervention 10 octobre 2021
10 oct. 2021 à 17:19
Merci et merci
Vous avez élargi mes connaissances.
Apres vérification la résolution a été accepté car le nombre de tantièmes Pour était supérieur de 2 tantièmes par rapport au Contre (501/499).

Donc je confirme vos dires pour l'assurance les comptes étaient bien faux.
Faut il faire une AG extraordinaire pour cette modification ?
On est d'accord qu'il sera nécessaire de réajuster les appels de fonds à la hausse.
Et je vous confirme que le rapprochement bancaire était faux, j'ai signalé lors de la vérification des comptes, ils n'ont pas tenu compte de mes différentes remarques sur la tenue des comptes. L'AG à quand mème était tenue.
Il s'agit bien d'un syndic professionnel mais je suis la seule à constater les erreurs et le manque de professionnalisme de ce syndic.
Nous sommes 6 copropriétaires il aurait été facile de s'organiser mais ils ne veulent rien faire.
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rambouillet41 Messages postés 9556 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 24 décembre 2024 3 542
10 oct. 2021 à 18:07
On est d'accord qu'il sera nécessaire de réajuster les appels de fonds à la hausse.

Pas forcément puisqu'elle a été payée .... si l'erreur est seulement un oubli d'écriture mais que les fonds étaient présents, il n'y aura rien à appeler. Mais il est possible qu'il y ait eu un souci sur le solde à redistribuer.

Je pense qu'il faudrait reprendre la compta de cette année là et en regarder les conséquences ....

faire une AG supplémentaire pour une correction n'est pas nécessaire, le faire durant l'AG de l'année suffit peut-être ....
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lr.cornelus Messages postés 19 Date d'inscription lundi 3 juin 2019 Statut Membre Dernière intervention 10 octobre 2021
10 oct. 2021 à 20:28
Le total du budget réel était déjà supérieur au budget prévisionnel.
Un réajustement avait déjà dû être fait donc rien à redistribuer.
L'assurance a certes été prélevé tous les mois mais la copropriété avait dû faire face à des imprévus comme la panne de la pompe de la piscine et un nettoyage supplémentaire d'espace vert dû à une tempête.
L'assurance qui pourrait effectivement passer inaperçu abondera le définitif pour sa totalité.
Donc pourquoi devant nous supporter cette charge (supplémentaire) qui certes nous incombe mais surtout après analyse c'est le syndic qui n'a pas fait son travail en réajustant avant l'AG le budget définitif ?????
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