Succession "comme bloqué" par le notaire.
Mamandy
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Mamandy -
Mamandy -
Bonjour,
Je pense que vu le titre vous devez vous poser beaucoup de questions et je vous avoue que mon papa et moi même ne savons plus quoi faire surtout quand on n'y comprends rien.
Je vous explique la situation.
Un cousin de mon papa est décédé en Janvier 2019, sans laisser d'enfant ou de succession directe, un autre cousin a apporté tous les documents au notaire qu'avait les parents du cousin décédé en se disant que cela serait plus pratique étant donné qu'ils s'étaient occupé des successions de ma gande-tante et mon grand-oncle, bref ! Il lui a donc donné tous les noms, prénoms, adresses et numéros des personnes qu'ils devaient contacter pour cette succession comme ils lui avaient demandé (que se de son côté car il ne connait pas le côté paternel). Leur clair de notaire en charge du dossier a donc contacter mon papa, ses frère et sœurs ainsi que mon cousin pour leur parler de la succession.
Tous le monde se désiste de cette succession sauf mon papa. La clair de notaire lui remet une attestation et mon papa commence à m'en parler car il doit faire certaine demarche et étant donné qu'il a 70 ans il avait besoin de mon aide.
Sur l'attestation j'ai remarqué certaines choses qu'il mon parrue étrange comme par exemple les prix des 2 biens immobiliers que j'ai trouvée exorbitant alors qu'ils sont en ruines (effectivement ils avaient était évaluer en 2005 au décès de ma tante), ou encore le tarif d'un généalogiste a 1000 euros alors qu'ils n'avait fait appel à aucun service de généalogie, et j'en passe. Ils n'avaient pas fait arrêter les conteur dans un des biens immobiliers qui a du coup était squatter et une facture et arrivé à plus de 800 euros quand je les ai contacter ils m'ont dis qu'ils allaient s'en occuper mais au final nous avons du passer par le maire de la commune car 3 mois après ce n'était toujours pas fait. Et bien sur la maison yant était squatter vous vous doutez bien qu'elle a en plus était pié (une maison qui appartenait à mon arrière grand-père et qui est dans ma famille depuis plus de 200 ans, je vous laisse imaginer les souvenirs de familles que les gens ont pu embarqué) bref.
Je leurs et fait un courrier en septembre dernier au nom de mon papa pour savoir à combien cela nous reviendrais financièrement pour changer de notaire et en prendre un plus proche de chez nous mais ils nous réclame 2500 euros somme que nous n'avons pas, d'autant plus que nous avons fait appel par nos propres moyens a un agent immobilier pour réévaluer les immobilier, et a un généalogiste pour cherché si il y avait des personnes côté paternel (qui en plus à trouver des cousins).
A la fin du mois dernier le généalogiste ma envoyer un mail pour me dire que le dossier complet avait été déposé chez le notaire et qu'il avait toutes les informations en mains. Je lui est envoyer un mail se lundi pour avoir quelques renseignements du style comment sela va se passer étant donné que le généalogiste a retrouver des cousins qu'ils veulent connaître la succession, si cela va être long bref ne connaissant pas le déroulement et étant donné que cette affaire dure depuis Janvier 2019 nous aimerion en finir quand même.
Il m'a simplement répondu que sa mettra le temps qu'il faut et que si l'on était pas content on pouvait toujours changer de notaire.
Je ne sais plus quoi faire pour faire avancer les choses. Comme je vous le dit plus haut, mon papa a 70 ans et rêve de pouvoir récupérer la maison de son grand-père, rêve que lui a fait miroiter la clair de notaire. Mais au vue de l'état de la maison qui est maintenant abandonné depuis et en plein milieu de la forêt je vous avoue que moi sa m'inquiète car je ne veux pas que mon papa rentre dans un bien qui va de plus en plus se délabré tout sa parce que le notaire fait trainer les choses.
Pourriez vous m'aidez et m'expliquer ce que je peux faire pour faire bouger les choses svp.
Je vous en remercie par avance.
Je pense que vu le titre vous devez vous poser beaucoup de questions et je vous avoue que mon papa et moi même ne savons plus quoi faire surtout quand on n'y comprends rien.
Je vous explique la situation.
Un cousin de mon papa est décédé en Janvier 2019, sans laisser d'enfant ou de succession directe, un autre cousin a apporté tous les documents au notaire qu'avait les parents du cousin décédé en se disant que cela serait plus pratique étant donné qu'ils s'étaient occupé des successions de ma gande-tante et mon grand-oncle, bref ! Il lui a donc donné tous les noms, prénoms, adresses et numéros des personnes qu'ils devaient contacter pour cette succession comme ils lui avaient demandé (que se de son côté car il ne connait pas le côté paternel). Leur clair de notaire en charge du dossier a donc contacter mon papa, ses frère et sœurs ainsi que mon cousin pour leur parler de la succession.
Tous le monde se désiste de cette succession sauf mon papa. La clair de notaire lui remet une attestation et mon papa commence à m'en parler car il doit faire certaine demarche et étant donné qu'il a 70 ans il avait besoin de mon aide.
Sur l'attestation j'ai remarqué certaines choses qu'il mon parrue étrange comme par exemple les prix des 2 biens immobiliers que j'ai trouvée exorbitant alors qu'ils sont en ruines (effectivement ils avaient était évaluer en 2005 au décès de ma tante), ou encore le tarif d'un généalogiste a 1000 euros alors qu'ils n'avait fait appel à aucun service de généalogie, et j'en passe. Ils n'avaient pas fait arrêter les conteur dans un des biens immobiliers qui a du coup était squatter et une facture et arrivé à plus de 800 euros quand je les ai contacter ils m'ont dis qu'ils allaient s'en occuper mais au final nous avons du passer par le maire de la commune car 3 mois après ce n'était toujours pas fait. Et bien sur la maison yant était squatter vous vous doutez bien qu'elle a en plus était pié (une maison qui appartenait à mon arrière grand-père et qui est dans ma famille depuis plus de 200 ans, je vous laisse imaginer les souvenirs de familles que les gens ont pu embarqué) bref.
Je leurs et fait un courrier en septembre dernier au nom de mon papa pour savoir à combien cela nous reviendrais financièrement pour changer de notaire et en prendre un plus proche de chez nous mais ils nous réclame 2500 euros somme que nous n'avons pas, d'autant plus que nous avons fait appel par nos propres moyens a un agent immobilier pour réévaluer les immobilier, et a un généalogiste pour cherché si il y avait des personnes côté paternel (qui en plus à trouver des cousins).
A la fin du mois dernier le généalogiste ma envoyer un mail pour me dire que le dossier complet avait été déposé chez le notaire et qu'il avait toutes les informations en mains. Je lui est envoyer un mail se lundi pour avoir quelques renseignements du style comment sela va se passer étant donné que le généalogiste a retrouver des cousins qu'ils veulent connaître la succession, si cela va être long bref ne connaissant pas le déroulement et étant donné que cette affaire dure depuis Janvier 2019 nous aimerion en finir quand même.
Il m'a simplement répondu que sa mettra le temps qu'il faut et que si l'on était pas content on pouvait toujours changer de notaire.
Je ne sais plus quoi faire pour faire avancer les choses. Comme je vous le dit plus haut, mon papa a 70 ans et rêve de pouvoir récupérer la maison de son grand-père, rêve que lui a fait miroiter la clair de notaire. Mais au vue de l'état de la maison qui est maintenant abandonné depuis et en plein milieu de la forêt je vous avoue que moi sa m'inquiète car je ne veux pas que mon papa rentre dans un bien qui va de plus en plus se délabré tout sa parce que le notaire fait trainer les choses.
Pourriez vous m'aidez et m'expliquer ce que je peux faire pour faire bouger les choses svp.
Je vous en remercie par avance.
A voir également:
- Succession "comme bloqué" par le notaire.
- Notaire - Guide
- Tarif procuration notaire succession - Guide
- Frais de notaire pour une succession entre frère et sœur - Guide
- Droit de succession - Guide
- Compteur d'eau bloqué jurisprudence - Forum Consommation
3 réponses
Je ne sais plus quoi faire pour faire avancer les choses
Vous ne pouvez faire avancer les choses dans un dossier qui est avant tout un "cadeau empoisonné".
Mon avis est le suivant :
Vous (votre père et vous) n'êtes déjà pas en mesure de payer les 2500 € qui seraient dus à votre notaire,
- vous allez devoir payer le généalogiste,
- vous aurez 60% de droits de succession à payer sur des biens qui sont semble t-il surévalués,
- vous devrez payer l'ensemble des formalités c.a.d rémunération du travail du notaire et tous les coûts associés (frais de formalités, de publicité, etc ...)
- vous allez vous retrouver en indivision avec des personnes que vous ne connaissez pas ce qui induira forcément d'importants problèmes.
Et puis, vous êtes vous posé la question suivante : pourquoi tous les autres héritiers (sauf les cousins retrouvés récemment) ont ils renoncé à cette succession ?
En définitive, vous allez au devant de problèmes et surtout de charges financières que vous serrez incapables d'assumer.
Conclusion : renoncez à cette succession si vous pouvez encore le faire.
Vous ne pouvez faire avancer les choses dans un dossier qui est avant tout un "cadeau empoisonné".
Mon avis est le suivant :
Vous (votre père et vous) n'êtes déjà pas en mesure de payer les 2500 € qui seraient dus à votre notaire,
- vous allez devoir payer le généalogiste,
- vous aurez 60% de droits de succession à payer sur des biens qui sont semble t-il surévalués,
- vous devrez payer l'ensemble des formalités c.a.d rémunération du travail du notaire et tous les coûts associés (frais de formalités, de publicité, etc ...)
- vous allez vous retrouver en indivision avec des personnes que vous ne connaissez pas ce qui induira forcément d'importants problèmes.
Et puis, vous êtes vous posé la question suivante : pourquoi tous les autres héritiers (sauf les cousins retrouvés récemment) ont ils renoncé à cette succession ?
En définitive, vous allez au devant de problèmes et surtout de charges financières que vous serrez incapables d'assumer.
Conclusion : renoncez à cette succession si vous pouvez encore le faire.
Mon père compte faire un emprunt pour payer la succession, c'est pour cela que nous ne pouvons pas payer les frais demandés par le notaire, et franchement vu qu'ils n'ont rien fait je ne vois pas ce que vaut cette sommes.
Pour le généalogiste, je me suis arrangé pour que le contrat stipule que si les personnes retrouvé voulais savoir ce qu'il y avait en succession alors sa serais a eux de réglé le généalogiste et non a nous, je ne vois pas pourquoi nous aurions payer se service qui nous dessert à nous ????.
Mais merci beaucoup pour votre réponse ????