Habitat leger, avec bureau en annexe terrain agricole

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Bonjour, merci pour tous vos travaux, recherches et informations qui sont forts enrichissante. Cela a enlevé beaucoup d’ombres au tableau. Néanmoins, après plusieurs recherches, je n’arrive pas à obtenir des éléments clairs concernant ma situation.
Voilà, notre projet est d’acheter un terrain établi en « pâturage » sur le cadastre, qui je suppose est l’équivalence d’un « Terrain nature ». La parcelle de 2150 m² se situe non loin d’un village sur une petite route, dans la montagne (dépendant de la commune de Fontan 06540). PLU inexistant , je pencherai vers un POS. Du coup problème pour me situer d’après la loi.

Le projet vivre en Yourte contemporaine autonome de 19,62 m², non raccordés au réseau d’eau, ni électricité, en totale autonomie avec énergie offerte par dame nature directement, résidence permanent. Pour cela une simple demande de « permis d’aménager » devrait suffire. Une relation vit dans le même secteur, perchée et isolé dans les hautes montagne, elle a obtenu l’accord (mais son cas diffère du mien). Nous concernant, nous aimerions construire en plus, un « mini chalet » de max 20 m² sur le même terrain ou cabanon ultra étanche et isoler thermique et phonétique (servant exclusivement de bureau) pas obligatoirement sur le même plancher. Normalement lui aussi doit être un habitat léger, donc sans fondation fixe encrer, surélever à max 60 cm du sol. À mon sens ce n’est pas différend d’une Tiny House, ou mobile home…. Mais est-ce que ça passe pour un « mini chalet »

Mes questions sont les suivantes :
– Est-il possible sur un terrain classé : pâturage, de vivre en yourte -20 m² et d’ajouter un mini chalet ou cabanon de 20 m² (HLL ???), en demandant individuellement pour chacun, un permis d’aménager ?
– Si je construis cette cabane (isolation phonique et thermique) professionnelle, puis-je dépasser les 2 mètres de hauteur des murs ? Sachant qu’une Yourte rehausser peut aller à 1,80 m, mais qu’au centre elle dépasse les 2 mètres ?
– Étant donné que l’ajout d’une annexe de 20 m² d’habitat est accepté sur des « terrains constructibles » si on détient déjà une bâtisse, est-ce aussi valable sur ledit terrain pâturage ?
– À défaut de pouvoir installer un petit chalet, j’ai cru comprendre que j’avais le droit d’ajouter une seconde yourte tant que la surface des deux ne dépasse pas 40 m², est-ce correct ? Et si la loi autorise est-il possible que la mairie me refuse d’installer la seconde ? (il semble que deux yourte ne dépassant pas 40 m² ne nécessite seulement un permis d’aménager non ?

Vous comprendrez que ma nécessité d’avoir deux structures séparées et indépendantes, pas forcément lier sur le même plancher. Si un problème dû a des lois restrictives, avez-vous une piste ou solution et conseil, tels que : changer de terrain ou en acheter 2. Vos solutions sont la bienvenue, merci.

Je vous remercie énormément pour prendre du temps et me consacrer votre énergie. Je vous souhaite bonne réception et bon courage, dans l’attente d’une réponse.

Cordialement Romain

2 réponses

Hello, merci beaucoup pour la réponse et apres recherche et enquête, la commune est en RNU, est-ce un document typique à chaque département, y a t'il un manifeste régis de manière national ?

Je suis tombé sur ça : Le RNU, dans ce cas, en particulier, les constructions ne peuvent être autorisées que dans les parties urbanisées de la commune.

Pourtant une connaissance à pu s'installer haut dans la montagne loin de tout urbanisme, je ne sais qu'elle était le type de son terrain probablement Nature ou pâturage...quand bien même son installation est légale.

Je viens de remplir le cerfa, aurais-je plus d'information avec, ou est il possible d'obtenir d'autres info complémentaire?

Merci de ton soutien.
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18 septembre 2021
7 061 > Xerios93210
Le RNU c'est tout simplement le code de l'urbanisme. C'est donc le département qui instrut les demandes. Renseignez-vous auprès de leurs services.
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18 septembre 2021
7 061
Bonjour

Le lien donné donne une excellente piste. A articuler avec les règles d'urbanisme en vigueur dans la commune concernée.
Il serait intéressant de faire une demande de certificat d’urbanisme opérationnel auprès de la commune pour voir si le projet est théoriquement envisageable.