Partage d'un puit entre moi et mon voisin.
SAudrais32
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BmV Messages postés 43652 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
BmV Messages postés 43652 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
La situation:
Je possède une maison implantée sur un terrain pour une surface totale de 320 m2, dont j'exploite en tant que jardin, 120 m2. Mon voisin à son terrain qui est situé à 3 m au dessous du mien. Sur son terrain il y a une moitié de puit apparent et l'autre moitié est sous mon terrain. Puis je me servir de la partie du puit qui se trouve sous mon terrain, et en toute légalité???
La situation:
Je possède une maison implantée sur un terrain pour une surface totale de 320 m2, dont j'exploite en tant que jardin, 120 m2. Mon voisin à son terrain qui est situé à 3 m au dessous du mien. Sur son terrain il y a une moitié de puit apparent et l'autre moitié est sous mon terrain. Puis je me servir de la partie du puit qui se trouve sous mon terrain, et en toute légalité???
1 réponse
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Bien le bonjour,
Rappelons que sur ce forum, des formules minimales de politesse basique (en-dehors du "Bonjour" préimprimé gratuitement) - "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Cordialement" ??? et toute autre variante sur le même thème sont très appréciées.
Et ce, pour au moins une bonne raison s'ajoutant à la notion de civilité universelle : les gens qui
répondent ici sont des bénévoles à qui on vient demander un service gratuit.
Pour les détails, cliquer sur ► https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse
Merci par avance.
Et bonne continuation ici.
La législation juridique et financière évolue en permanence...