Partage d'un puit entre moi et mon voisin.

SAudrais32 Messages postés 1 Date d'inscription samedi 3 juillet 2021 Statut Membre Dernière intervention 3 juillet 2021 - 3 juil. 2021 à 18:24
BmV Messages postés 91367 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 24 novembre 2024 - 3 juil. 2021 à 18:40
Bonjour,
La situation:
Je possède une maison implantée sur un terrain pour une surface totale de 320 m2, dont j'exploite en tant que jardin, 120 m2. Mon voisin à son terrain qui est situé à 3 m au dessous du mien. Sur son terrain il y a une moitié de puit apparent et l'autre moitié est sous mon terrain. Puis je me servir de la partie du puit qui se trouve sous mon terrain, et en toute légalité???

1 réponse

BmV Messages postés 91367 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 24 novembre 2024 18 474
3 juil. 2021 à 18:40
Bien le bonjour,

Rappelons que sur ce forum, des formules minimales de politesse basique (en-dehors du "Bonjour" préimprimé gratuitement) - "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Cordialement" ??? et toute autre variante sur le même thème sont très appréciées.

Et ce, pour au moins une bonne raison s'ajoutant à la notion de civilité universelle : les gens qui
répondent ici sont des bénévoles à qui on vient demander un service gratuit.

Pour les détails, cliquer sur ► https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse

Merci par avance.
Et bonne continuation ici.

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