Incohérence cadastre avant signature notaire

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 Adriana6987 -
Bonjour,

J’ai signé un compromis de vente qui touche à sa fin. Nous sommes à 8 jours de la signature et avons découvert que sur le cadastre, la cuisine, la salle bain, et les WC sont sur la parcelle du voisin.

Le notaire souhaite que je signe à la date convenue avant le passage d’un géomètre car pour lui cela n’a aucune importance. Est-il en tort de ne pas avoir vérifié le cadastre ? Les voisins peuvent-ils réclamé leur partie?

Ma fille achète quant à elle mon appartement et doit signer dans une semaine. Le notaire me propose de cohabité avec ma fille après sa signature ( impossible car trop petit ). Dois-je signé la vente avec ma fille avant d’avoir signé mon autre bien ? Pouvons-nous nous retourner contre le notaire qui n’a pas vérifié dans les temps, les documents ?

Si ma fille ne signe pas à la date convenue, elle n’a plus de logement et si je ne signe pas l’autre bien c’est moi qui suis à la rue …

Dois-je attendre les plans du géomètre avant de signer ma nouvelle acquisition ?

Pourriez vous m’éclairer s’il vous plaît ?
Situation très complexe

Je vous remercie
Bonne soirée à vous
Cordialement

1 réponse

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Bonjour

D'une part le cadastre n'a qu'une valeur informative et se limite à cela.
Vérifiez ce qu'il en est exactement auprès du service de publicité foncière.

Pour les formalités immobilières je laisse les spécialistes du forum vous répondre.

Bonjour,

Merci beaucoup pour votre réponse, les propriétaires ont dû payer un géomètre pour refaire le bornage. Une mention sera mise dans l’acte notarial lors de la signature de la vente. J’espère ne pas avoir de surprise par la suite.