Carte grise : nouveau propriétaire décédé
Benny
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michelXVII Messages postés 89 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
michelXVII Messages postés 89 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
J'ai vendu une caravane et le nouveau propriétaire n'as pas fait la nouvelle carte grise mais il est décédé alors comment ça se passe
J'ai vendu une caravane et le nouveau propriétaire n'as pas fait la nouvelle carte grise mais il est décédé alors comment ça se passe
2 réponses
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Bien le bonjour,
Rappelons que sur ce forum, des formules minimales de politesse basique (en-dehors du "Bonjour" préimprimé gratuitement) - "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Cordialement" ??? et toute autre variante sur le même thème sont très appréciées.
Et ce, pour au moins une bonne raison s'ajoutant à la notion de civilité universelle : les gens qui
répondent ici sont des bénévoles à qui on vient demander un service gratuit.
Pour les détails, cliquer sur ► https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse
Merci par avance.
Et bonne continuation ici.
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Bjr Benny
J'ai vendu une caravane et le nouveau propriétaire n'as pas fait la nouvelle carte grise mais il est décédé alors comment ça se passe
Si vous avez fait la déclaration de cession sur le site ANTS pas de problèmes sinon vous êtes toujours le propriétaire du véhicule si vous n'avez pas effectué cette démarche obligatoire .
A+