Changement de véhicule en court d'année
pat27150
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flocroisic Messages postés 29064 Statut Contributeur -
flocroisic Messages postés 29064 Statut Contributeur -
Bonjour,
Lors d'un changement de véhicule en cours d'année, concernant les frais réels, quel est le véhicule concerné pour le calcul ?
Merci de votre réponse.
Cordialement.
Lors d'un changement de véhicule en cours d'année, concernant les frais réels, quel est le véhicule concerné pour le calcul ?
Merci de votre réponse.
Cordialement.
A voir également:
- Bnc changement de véhicule en cours d'année
- En cours d'acheminement - Guide
- En cours etranger - Forum carte bancaire
- Quand sera supprimé le changement d'heure - Guide
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- Problème déclaration cession véhicule en ligne - Forum Automobile
2 réponses
Boniour
Si le même nombre de CV ou toujours 7cv et plus :
Vous calculez les frais reels avec le total confondu de lm
Si nombre de CV différents :
2 calculs à faire :
1/ calcul avec utilisation du bareme en fonction du 1er véhicule et les km effectués
2/ calcul avec utilisation du bareme en fonction du 2eme véhicule et les km effectués
Frais reels = 1/ + 2/
Si le même nombre de CV ou toujours 7cv et plus :
Vous calculez les frais reels avec le total confondu de lm
Si nombre de CV différents :
2 calculs à faire :
1/ calcul avec utilisation du bareme en fonction du 1er véhicule et les km effectués
2/ calcul avec utilisation du bareme en fonction du 2eme véhicule et les km effectués
Frais reels = 1/ + 2/
Bonjour,
Le BOI-BNC-BASE-40-60-40-20, n° 130 et suivants prévoit ceci :
"L'option pour le régime forfaitaire s'applique obligatoirement, pour l'année entière, à l'ensemble des véhicules utilisés à titre professionnel. Il en résulte qu'en cas de changement de véhicule en cours d'année, il n'est pas possible de comptabiliser les frais réels de l'ancien véhicule et d'utiliser le barème forfaitaire pour le nouveau véhicule. À l'inverse, si l'option pour le barème forfaitaire a été formulée au 1er janvier, la forfaitisation devra s'appliquer pour le nouveau véhicule.
140
Lorsque les contribuables utilisent à titre professionnel plusieurs véhicules, le barème doit être appliqué de façon séparée à chacun des véhicules, en fonction de chaque puissance fiscale et du kilométrage parcouru par chaque véhicule dans l'année. Il n'y a pas lieu de procéder à la globalisation des kilomètres parcourus par l'ensemble des véhicules pour déterminer les frais d'utilisation correspondants.
Cordialement
Le BOI-BNC-BASE-40-60-40-20, n° 130 et suivants prévoit ceci :
"L'option pour le régime forfaitaire s'applique obligatoirement, pour l'année entière, à l'ensemble des véhicules utilisés à titre professionnel. Il en résulte qu'en cas de changement de véhicule en cours d'année, il n'est pas possible de comptabiliser les frais réels de l'ancien véhicule et d'utiliser le barème forfaitaire pour le nouveau véhicule. À l'inverse, si l'option pour le barème forfaitaire a été formulée au 1er janvier, la forfaitisation devra s'appliquer pour le nouveau véhicule.
140
Lorsque les contribuables utilisent à titre professionnel plusieurs véhicules, le barème doit être appliqué de façon séparée à chacun des véhicules, en fonction de chaque puissance fiscale et du kilométrage parcouru par chaque véhicule dans l'année. Il n'y a pas lieu de procéder à la globalisation des kilomètres parcourus par l'ensemble des véhicules pour déterminer les frais d'utilisation correspondants.
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...