changement de véhicule en court d'année

Question

Bonjour, 
Lors d'un changement de véhicule en cours d'année, concernant les frais réels, quel est le véhicule concerné pour le calcul ?
Merci de votre réponse.
Cordialement.

pepelulu120 · Answer

Bonjour, 
Le BOI-BNC-BASE-40-60-40-20, n° 130 et suivants prévoit ceci :

"L'option pour le régime forfaitaire s'applique obligatoirement, pour l'année entière, à l'ensemble des véhicules utilisés à titre professionnel. Il en résulte qu'en cas de changement de véhicule en cours d'année, il n'est pas possible de comptabiliser les frais réels de l'ancien véhicule et d'utiliser le barème forfaitaire pour le nouveau véhicule. À l'inverse, si l'option pour le barème forfaitaire a été formulée au 1er janvier, la forfaitisation devra s'appliquer pour le nouveau véhicule.

140
Lorsque les contribuables utilisent à titre professionnel plusieurs véhicules, le barème doit être appliqué de façon séparée à chacun des véhicules, en fonction de chaque puissance fiscale et du kilométrage parcouru par chaque véhicule dans l'année. Il n'y a pas lieu de procéder à la globalisation des kilomètres parcourus par l'ensemble des véhicules pour déterminer les frais d'utilisation correspondants.

Cordialement

flocroisic · Answer

Boniour

Si le même nombre de CV ou toujours 7cv et plus :
Vous calculez les frais reels avec le total confondu de lm


Si nombre de CV différents :
2 calculs à  faire : 
1/ calcul  avec utilisation du bareme en fonction du 1er véhicule et les km effectués
2/ calcul  avec utilisation du bareme en fonction du 2eme véhicule et les km effectués

Frais reels = 1/ + 2/

Changement de véhicule en court d'année

2 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters